Les agressions sexuelles. Données épidémiologiques générales / André CIAVALDINI

Public ISBD in Conférence de consensus. Psychopathologie et traitements actuels des auteurs d'agression sexuelle / Evry ARCHER Titre : Les agressions sexuelles. Données épidémiologiques générales Type de document : texte imprimé Auteurs : André CIAVALDINI, Auteur Année de publication : 2001 Importance : pp. 57-88 Langues : Français (fre) Catégories : ACCUSATION ADDICTION AGRESSEUR FEMME AGRESSEUR HOMME AGRESSEUR MAJEUR AGRESSEUR MINEUR AGRESSION SEXUELLE AGRESSION SEXUELLE INTRAFAMILIALE ANOREXIE AUTOMUTILATION BOULIMIE COMPORTEMENT CONSEQUENCE COUT EDUCATION SEXUELLE ENFANT EPIDEMIOLOGIE EVALUATION HARCELEMENT SEXUEL INCESTE INFRACTION MALADIE SEXUELLEMENT TRANSMISSIBLE PEDOPHILIE PERSONNE AGEE PERSONNE HANDICAPEE MENTALE PERSONNE HANDICAPEE PHYSIQUE PORNOGRAPHIE PSYCHOPATHIE STATISTIQUE TRANSGENERATIONNEL VICTIME MAJEURE VICTIME MINEURE VIH VIOL VIOL CONJUGAL Mots-clés : Carence des études  Coût agression sexuelle  Désafférentation sociale  Désocialisation  Impact somatique Note de contenu : Plan du chapitre : * Définition de l'"agression sexuelle" - La pédophilie ne fait pas partie d'une épidémiologie des comportements d'agressions sexuelles... - L'inceste comme unité de temps et de lieu en fait partie * Les données épidémiologiques en population générale - Taux de prévalence des abus sexuels évalué en population adulte - Les agressions sexuelles sur l'enfant et celles pendant l'enfance - Le viol : une constante sous-évaluation d'une régulière progression - La conjugalité, un lit pour les violences sexuelles - L'agression sexuelle en situation professionnelle : le harcèlement sexuel - L'agression sexuelle chez les personnes âgées - L'agression sexuelle chez les personnes handicapées - Discussion * Qui agresse ? - Des hommes en plus grand nombre que les femmes - Pas de caractéristiques déterminantes - Les agresseurs sont rarement des inconnus - "Croissance" des jeunes agresseurs : les viols en réunion et "tournantes" - Les agresseurs intra-familiaux, des hommes et des mères - La femme agresseuse : plus souvent une mère - Le cas particulier des agressions sexuelles par un ou des professionnels dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions - L'agresseur sexuel en institution - Discussion * Les facteurs de risque - Agressions sexuelles intra-familiales sur enfants - Agressions sexuelles sur adultes : trois indicateurs et quelques facilitateurs - La pornographie, une éducation sexuelle ? - Le psychopathe est rarement un agresseur sexuel - Discussion * La révélation : peu de dévoilements, des dénonciations encore moindres et des délias très longs - Le contexte de l'agression joue un rôle dans la révélation - Les facteurs favorisant ou retardant la révélation - Discussion * Les conséquences des agressions sexuelles - L'agression sexuelle actuelle : des conséquences psychiques immédiates - L'agression sexuelle dans l'enfance : des effets psychiques à long terme - L'impact somatique des agressions sexuelles - Les conséquences à très long terme chez les sujets âgé - Discussion * Des axes pour la recherche - Carence des études en population masculine - Évaluer le courût des agressions sexuelles : nécessité d'études longitudinales - L'information oui mais aussi savoir écouter - Le développement du soin en direction des agresseurs : la chaîne continue du soin * Conclusion * Références Article disponible : ERIOS Type de document CRIAVS : Chapitre Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=16779 in Conférence de consensus. Psychopathologie et traitements actuels des auteurs d'agression sexuelle / Evry ARCHER Les agressions sexuelles. Données épidémiologiques générales [texte imprimé] / André CIAVALDINI, Auteur . - 2001 . - pp. 57-88. Langues : Français (fre) Catégories : ACCUSATION ADDICTION AGRESSEUR FEMME AGRESSEUR HOMME AGRESSEUR MAJEUR AGRESSEUR MINEUR AGRESSION SEXUELLE AGRESSION SEXUELLE INTRAFAMILIALE ANOREXIE AUTOMUTILATION BOULIMIE COMPORTEMENT CONSEQUENCE COUT EDUCATION SEXUELLE ENFANT EPIDEMIOLOGIE EVALUATION HARCELEMENT SEXUEL INCESTE INFRACTION MALADIE SEXUELLEMENT TRANSMISSIBLE PEDOPHILIE PERSONNE AGEE PERSONNE HANDICAPEE MENTALE PERSONNE HANDICAPEE PHYSIQUE PORNOGRAPHIE PSYCHOPATHIE STATISTIQUE TRANSGENERATIONNEL VICTIME MAJEURE VICTIME MINEURE VIH VIOL VIOL CONJUGAL Mots-clés : Carence des études  Coût agression sexuelle  Désafférentation sociale  Désocialisation  Impact somatique Note de contenu : Plan du chapitre : * Définition de l'"agression sexuelle" - La pédophilie ne fait pas partie d'une épidémiologie des comportements d'agressions sexuelles... - L'inceste comme unité de temps et de lieu en fait partie * Les données épidémiologiques en population générale - Taux de prévalence des abus sexuels évalué en population adulte - Les agressions sexuelles sur l'enfant et celles pendant l'enfance - Le viol : une constante sous-évaluation d'une régulière progression - La conjugalité, un lit pour les violences sexuelles - L'agression sexuelle en situation professionnelle : le harcèlement sexuel - L'agression sexuelle chez les personnes âgées - L'agression sexuelle chez les personnes handicapées - Discussion * Qui agresse ? - Des hommes en plus grand nombre que les femmes - Pas de caractéristiques déterminantes - Les agresseurs sont rarement des inconnus - "Croissance" des jeunes agresseurs : les viols en réunion et "tournantes" - Les agresseurs intra-familiaux, des hommes et des mères - La femme agresseuse : plus souvent une mère - Le cas particulier des agressions sexuelles par un ou des professionnels dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions - L'agresseur sexuel en institution - Discussion * Les facteurs de risque - Agressions sexuelles intra-familiales sur enfants - Agressions sexuelles sur adultes : trois indicateurs et quelques facilitateurs - La pornographie, une éducation sexuelle ? - Le psychopathe est rarement un agresseur sexuel - Discussion * La révélation : peu de dévoilements, des dénonciations encore moindres et des délias très longs - Le contexte de l'agression joue un rôle dans la révélation - Les facteurs favorisant ou retardant la révélation - Discussion * Les conséquences des agressions sexuelles - L'agression sexuelle actuelle : des conséquences psychiques immédiates - L'agression sexuelle dans l'enfance : des effets psychiques à long terme - L'impact somatique des agressions sexuelles - Les conséquences à très long terme chez les sujets âgé - Discussion * Des axes pour la recherche - Carence des études en population masculine - Évaluer le courût des agressions sexuelles : nécessité d'études longitudinales - L'information oui mais aussi savoir écouter - Le développement du soin en direction des agresseurs : la chaîne continue du soin * Conclusion * Références Article disponible : ERIOS Type de document CRIAVS : Chapitre Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=16779

Circulaire du 4 août 2016 de présentation des dispositions de procédure pénale de la loi n° 2016-457 du 14 avril 2016 relative à l’information de l’administration par l’autorité judicaire et à la protection des mineurs et de son décret d’application n° 2016-612 du 18 mai 2016 / République française  

Public ISBD Titre : Circulaire du 4 août 2016 de présentation des dispositions de procédure pénale de la loi n° 2016-457 du 14 avril 2016 relative à l’information de l’administration par l’autorité judicaire et à la protection des mineurs et de son décret d’application n° 2016-612 du 18 mai 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : République française, Auteur Editeur : Paris [FRANCE] : DILA (Direction de l'Information Légale et Administrative) Année de publication : 2016 Note générale : NOR : JUSD1622465C Langues : Français (fre) Catégories : AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE CONDAMNATION CONTROLE JUDICIAIRE INFORMATION INFRACTION INTERDICTION PREVENTION PROCEDURE JUDICIAIRE PROFESSION PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE TRANSMISSION DES DONNEES Mots-clés : CASSIOPEE Résumé : Cette circulaire présente successivement les deux régimes d'information de l'administration par l'autorité judiciaire (facultatif et obligatoire), puis précise les formes et modalités de transmission de ces informations judiciaires relatives à certaines infractions, condamnations, mises en examen… En annexe de la circulaire, un tableau liste les professions et activités relevant de l'article 706-47-4 du Code de procédure pénale ainsi que les administrations devant être informées art. 47-9-1 Code de procédure pénale. [d’après le résumé du législateur au jour de la publication au JO] Note de contenu : Sommaire : 1. - Régime facultatif d'information de l'article 11-2 du code de procédure pénale 1.1 dispositions spécifiques à l'information facultative 1.1.1 décisions judiciaires pouvant donner lieu à informations 1.1.2 autorités administratives pouvant être informées 1.1.3 conditions et objectifs de l'information 1.2 dispositions communes aux informations facultatives et aux informations obligatoires 1.2.1 responsable de l'information 1.2.2 obligation d'aviser la personne de l'information de l'autorité administrative 1.2.3 obligation d'aviser l'autorité administrative de l'issue de la procédure 1.2.4 interdiction d'informer l'administration des condamnations prévoyant exclusion de mention au bulletin n°2 du casier judiciaire, sauf au titre du droit de suite 1.2.5 confidentialité de la transmission 2. - Régime obligatoire d'information prévu à l'article 706-47-4 du code de procédure pénale 2.1 champ d'application du régime obligatoire d'information 2.1.1 personnes concernées 2.1.2 infractions donnant lieu à transmission obligatoire de l'information 2.1.3 décisions donnant lieu à transmission obligatoire de l'infraction 2.2 autorités destinataires de l'information obligatoire 3. - Modalités pratiques de transmission de l'information 3.1 formes de la transmission 3.2 contenu de la transmission 3.3 cas particuliers 3.3.1 information portant sur une condamnation 3.3.2 délivrance de pièces de la procédure Annexe 1 : liste des infractions entrant dans le champ d'application de l'article 706-47-4 du code de procédure pénale Annexe 2 : tableau des professions et activités relevant de l'article706-47-4 et des administrations devant être informées (article D. 47-9-1 du code de procédure pénale) Annexe 3 : modèles de formulaires (avis de procédure en cours, de condamnation, de mise en examen…) Type de document CRIAVS : Texte législatif En ligne : http://www.textes.justice.gouv.fr/art_pix/JUSD1622465C.pdf Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=16840 Circulaire du 4 août 2016 de présentation des dispositions de procédure pénale de la loi n° 2016-457 du 14 avril 2016 relative à l’information de l’administration par l’autorité judicaire et à la protection des mineurs et de son décret d’application n° 2016-612 du 18 mai 2016 [texte imprimé] / République française, Auteur . - Paris (FRANCE) : DILA (Direction de l'Information Légale et Administrative), 2016. NOR : JUSD1622465C Langues : Français (fre) Catégories : AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE CONDAMNATION CONTROLE JUDICIAIRE INFORMATION INFRACTION INTERDICTION PREVENTION PROCEDURE JUDICIAIRE PROFESSION PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE TRANSMISSION DES DONNEES Mots-clés : CASSIOPEE Résumé : Cette circulaire présente successivement les deux régimes d'information de l'administration par l'autorité judiciaire (facultatif et obligatoire), puis précise les formes et modalités de transmission de ces informations judiciaires relatives à certaines infractions, condamnations, mises en examen… En annexe de la circulaire, un tableau liste les professions et activités relevant de l'article 706-47-4 du Code de procédure pénale ainsi que les administrations devant être informées art. 47-9-1 Code de procédure pénale. [d’après le résumé du législateur au jour de la publication au JO] Note de contenu : Sommaire : 1. - Régime facultatif d'information de l'article 11-2 du code de procédure pénale 1.1 dispositions spécifiques à l'information facultative 1.1.1 décisions judiciaires pouvant donner lieu à informations 1.1.2 autorités administratives pouvant être informées 1.1.3 conditions et objectifs de l'information 1.2 dispositions communes aux informations facultatives et aux informations obligatoires 1.2.1 responsable de l'information 1.2.2 obligation d'aviser la personne de l'information de l'autorité administrative 1.2.3 obligation d'aviser l'autorité administrative de l'issue de la procédure 1.2.4 interdiction d'informer l'administration des condamnations prévoyant exclusion de mention au bulletin n°2 du casier judiciaire, sauf au titre du droit de suite 1.2.5 confidentialité de la transmission 2. - Régime obligatoire d'information prévu à l'article 706-47-4 du code de procédure pénale 2.1 champ d'application du régime obligatoire d'information 2.1.1 personnes concernées 2.1.2 infractions donnant lieu à transmission obligatoire de l'information 2.1.3 décisions donnant lieu à transmission obligatoire de l'infraction 2.2 autorités destinataires de l'information obligatoire 3. - Modalités pratiques de transmission de l'information 3.1 formes de la transmission 3.2 contenu de la transmission 3.3 cas particuliers 3.3.1 information portant sur une condamnation 3.3.2 délivrance de pièces de la procédure Annexe 1 : liste des infractions entrant dans le champ d'application de l'article 706-47-4 du code de procédure pénale Annexe 2 : tableau des professions et activités relevant de l'article706-47-4 et des administrations devant être informées (article D. 47-9-1 du code de procédure pénale) Annexe 3 : modèles de formulaires (avis de procédure en cours, de condamnation, de mise en examen…) Type de document CRIAVS : Texte législatif En ligne : http://www.textes.justice.gouv.fr/art_pix/JUSD1622465C.pdf Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=16840

La criminalité féminine : Une criminalité épicène et insolite. Réflexions d’épistémologie et d’anthropobiologie clinique / Philippe GENUIT

Public ISBD Titre : La criminalité féminine : Une criminalité épicène et insolite. Réflexions d’épistémologie et d’anthropobiologie clinique Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe GENUIT, Auteur ; Loïck Michael VILLERBU, Directeur de thèse Editeur : Rennes [FRANCE] : Université Rennes 2 Année de publication : 2007 Importance : 558 p. Langues : Français (fre) Catégories : AGRESSEUR FEMME AGRESSION SEXUELLE CAS CLINIQUE COUPLE CRIME DETENU DROIT FEMME GOUVERNEMENT INFRACTION POLITIQUE PRISON SEXISME SEXUALITE SOCIOLOGIE SOIN TRAITEMENT VIOL Mots-clés : Articulation santé-justice  Etat  Thérapeute  Thérapeutique  Viol Index. décimale : VS.32 Femme auteure de violence sexuelle Résumé : La criminalité féminine est interrogée dans cette thèse sous l’angle de l’épistémologie clinique. La référence d’épistémologie clinique est ici celle de la théorie de la médiation initiée par Jean Gagnepain. Cette thèse envisage la criminalité féminine en mettant en perspective la biologie, la psychopathologie et la sociologie. En premier lieu est envisagé la spécificité du féminin dans la sexuation et la sexualité, puis dans le crime. La thèse est que les genres féminin et masculin sont structuralement épicènes, et que la différence sexuelle biologique est réintroduite conjoncturalement dans le politique. Le politique dans la majorité des pays et des civilisations hormis l’ancienne Egypte et les pays scandinaves, ont toujours inscrits la femme en situation de minorât et d’insolite, voire de personne incomplète. La construction de savoir sur le féminin induit d’analyser les conditions anthropologiques de l’élaboration. Suit un recensement des modes de construction du féminin dans l’antiquité, à travers les mythes et la condition sociale de la femme. Cette perspective permet une comparaison de la détermination du féminin, ainsi que du masculin, et au-delà des modes mythiques et scientifiques de la détermination anthropologique. La deuxième partie propose une analyse située dans l’institutionnel prenant en charge la femme criminelle. Institutionnel que Jean Gagnepain nomme pouvoir modulaire, regroupant le didactique, le thérapeutique et le juridique. La troisième et dernière partie est consacrée aux illustrations cliniques des hypothèses. [Résumé d'éditeur] Note de contenu : Sommaire : 1ère Partie : Thèse * Introduction - p. 15 * Présentation préalable : Y a-t-il une spécificité de la criminalité féminine ? La criminalité féminine : une criminalité épicène et insolite – p.16 * I – Fondements du point de vue sur l’investigation de l’objet d’étude - p. 41 - A- Le je et les mots : Les références du « je » doctoral - p. 41 - B- Le Diable s’habille en Hermès ! - p. 47 - C- De la détermination, de l’objet et du sujet étudiés, dont la criminalité en général et la criminalité féminine en particulier - p. 58 * II – De la construction de l’intrigue du féminin et de la criminalité féminine - p. 111 - A– De l’intrigue et de la détermination du féminin comme construction socio-historique - p. 111 - B– L’énigme du féminin : ou comment peut on être perçant ? - p. 176 - C- De la criminalité féminine ; analyse en perspective – p. 188 * III- Hypothèses cliniques, concernant la criminalité féminine dans le champ de la carcéralité : l’emprise tératologique de la coïncidence - p. 211 - A- Crise conjugale entre le thérapeutique et le juridique. Le lieu d’intervention, la prise en charge thérapeutique - p. 211 - B- Exégèse clinique de l’acte criminel épicène : L’emprise de la coïncidence. - p. 246 - C- Vignettes cliniques - p. 260 * Conclusion - p. 286 * Glossaire – p. 287 * Bibliographie – p. 292 2e partie : Annexes * 1 - Construction du Féminin dans les Religions antiques - p. 13 * 2 - Mariage et place de la Femme dans l’Antiquité - p. 35 * 3 - Pauvre Vénus : Questions autour de la criminalité féminine - p. 78 * 4 - Passage à l’acte, psychiatrie, justice - p. 101 * 5 - Anachronie et synchronie de la violence à caractère sexuel. Évaluation thérapeutique et conviction juridique - p. 117 * 6 - Le temps détenu - p. 140 * 7 - Réflexions partielles et partiales sur la recherche en sciences humaines à partir de la recherche Stop - p. 154 * 8 - Aux Marges du Palais - La prison un cadre paradoxal - p. 191 * 9 - Existe-t-il des outils permettant d’évaluer les risques de rechute et quels sont-ils ? Texte de Conférence de consensus sur les auteurs d’agressions sexuelles - p. 200 * 10 - Pierre Desproges : FEMME ; Sens – p. 214 * 11 - Georges Brassens : La religieuse, La complainte des filles de joie ; Les quatre bacheliers, Les casseuses - p. 216 * Récapitulatif des tableaux de la thèse - p. 219 Type de document CRIAVS : Thèse Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=2906 La criminalité féminine : Une criminalité épicène et insolite. Réflexions d’épistémologie et d’anthropobiologie clinique [texte imprimé] / Philippe GENUIT, Auteur ; Loïck Michael VILLERBU, Directeur de thèse . - Rennes (FRANCE) : Université Rennes 2, 2007 . - 558 p. Langues : Français (fre) Catégories : AGRESSEUR FEMME AGRESSION SEXUELLE CAS CLINIQUE COUPLE CRIME DETENU DROIT FEMME GOUVERNEMENT INFRACTION POLITIQUE PRISON SEXISME SEXUALITE SOCIOLOGIE SOIN TRAITEMENT VIOL Mots-clés : Articulation santé-justice  Etat  Thérapeute  Thérapeutique  Viol Index. décimale : VS.32 Femme auteure de violence sexuelle Résumé : La criminalité féminine est interrogée dans cette thèse sous l’angle de l’épistémologie clinique. La référence d’épistémologie clinique est ici celle de la théorie de la médiation initiée par Jean Gagnepain. Cette thèse envisage la criminalité féminine en mettant en perspective la biologie, la psychopathologie et la sociologie. En premier lieu est envisagé la spécificité du féminin dans la sexuation et la sexualité, puis dans le crime. La thèse est que les genres féminin et masculin sont structuralement épicènes, et que la différence sexuelle biologique est réintroduite conjoncturalement dans le politique. Le politique dans la majorité des pays et des civilisations hormis l’ancienne Egypte et les pays scandinaves, ont toujours inscrits la femme en situation de minorât et d’insolite, voire de personne incomplète. La construction de savoir sur le féminin induit d’analyser les conditions anthropologiques de l’élaboration. Suit un recensement des modes de construction du féminin dans l’antiquité, à travers les mythes et la condition sociale de la femme. Cette perspective permet une comparaison de la détermination du féminin, ainsi que du masculin, et au-delà des modes mythiques et scientifiques de la détermination anthropologique. La deuxième partie propose une analyse située dans l’institutionnel prenant en charge la femme criminelle. Institutionnel que Jean Gagnepain nomme pouvoir modulaire, regroupant le didactique, le thérapeutique et le juridique. La troisième et dernière partie est consacrée aux illustrations cliniques des hypothèses. [Résumé d'éditeur] Note de contenu : Sommaire : 1ère Partie : Thèse * Introduction - p. 15 * Présentation préalable : Y a-t-il une spécificité de la criminalité féminine ? La criminalité féminine : une criminalité épicène et insolite – p.16 * I – Fondements du point de vue sur l’investigation de l’objet d’étude - p. 41 - A- Le je et les mots : Les références du « je » doctoral - p. 41 - B- Le Diable s’habille en Hermès ! - p. 47 - C- De la détermination, de l’objet et du sujet étudiés, dont la criminalité en général et la criminalité féminine en particulier - p. 58 * II – De la construction de l’intrigue du féminin et de la criminalité féminine - p. 111 - A– De l’intrigue et de la détermination du féminin comme construction socio-historique - p. 111 - B– L’énigme du féminin : ou comment peut on être perçant ? - p. 176 - C- De la criminalité féminine ; analyse en perspective – p. 188 * III- Hypothèses cliniques, concernant la criminalité féminine dans le champ de la carcéralité : l’emprise tératologique de la coïncidence - p. 211 - A- Crise conjugale entre le thérapeutique et le juridique. Le lieu d’intervention, la prise en charge thérapeutique - p. 211 - B- Exégèse clinique de l’acte criminel épicène : L’emprise de la coïncidence. - p. 246 - C- Vignettes cliniques - p. 260 * Conclusion - p. 286 * Glossaire – p. 287 * Bibliographie – p. 292 2e partie : Annexes * 1 - Construction du Féminin dans les Religions antiques - p. 13 * 2 - Mariage et place de la Femme dans l’Antiquité - p. 35 * 3 - Pauvre Vénus : Questions autour de la criminalité féminine - p. 78 * 4 - Passage à l’acte, psychiatrie, justice - p. 101 * 5 - Anachronie et synchronie de la violence à caractère sexuel. Évaluation thérapeutique et conviction juridique - p. 117 * 6 - Le temps détenu - p. 140 * 7 - Réflexions partielles et partiales sur la recherche en sciences humaines à partir de la recherche Stop - p. 154 * 8 - Aux Marges du Palais - La prison un cadre paradoxal - p. 191 * 9 - Existe-t-il des outils permettant d’évaluer les risques de rechute et quels sont-ils ? Texte de Conférence de consensus sur les auteurs d’agressions sexuelles - p. 200 * 10 - Pierre Desproges : FEMME ; Sens – p. 214 * 11 - Georges Brassens : La religieuse, La complainte des filles de joie ; Les quatre bacheliers, Les casseuses - p. 216 * Récapitulatif des tableaux de la thèse - p. 219 Type de document CRIAVS : Thèse Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=2906

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Genre	Origine
AQU000155	T GEN	Thèse	ERIOS	Centre de documentation	Disponible

Décret n° 2014-883 du 1 août 2014 relatif à l'observatoire de la récidive et de la désistance / République française  

Public ISBD Titre : Décret n° 2014-883 du 1 août 2014 relatif à l'observatoire de la récidive et de la désistance Type de document : texte imprimé Auteurs : République française, Auteur Editeur : Paris [FRANCE] : DILA (Direction de l'Information Légale et Administrative) Année de publication : 2014 Note générale : NOR : JUST1401791D Langues : Français (fre) Catégories : CRIMINOLOGIE INFRACTION RECHERCHE RECIDIVE LEGALE STATISTIQUE Mots-clés : Désistance  Observatoire de la récidive et de la désistance Résumé : Ce décret crée l'observatoire de la récidive et de la désistance cité par la loi n° 2009-1436 du 24 novembre 2009 dite 'loi pénitentiaire'. Les missions de l'observatoire, qui résultent de cette loi, sont de rassembler et d'analyser les données existantes sur les différents types d'infractions commises, sur les modalités d'exécution des décisions de justice pénale, sur les modalités de suivi, d'accompagnement et de contrôle des personnes sous main de justice et sur les facteurs de sortie de la délinquance. La création de cet observatoire doit permettre aux parlementaires, responsables gouvernementaux et ministériels, acteurs professionnels, associatifs et bénévoles concernés ainsi qu'à l'ensemble du public de disposer d'informations de qualité et d'analyses approfondies et rigoureuses sur les phénomènes de récidive et de désistance. L'observatoire est composé de parlementaires, élus locaux, magistrats, représentants du ministère de la justice et du président de l'ONDRP, d'un représentant d'une association d'aide aux victimes, d'enseignants universitaires et de chercheurs. Un rapport public doit être édité chaque année. [Résumé legifrance au jour de la publication au JO]. Type de document CRIAVS : Texte législatif En ligne : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029337120&categ [...] Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=6151 Décret n° 2014-883 du 1 août 2014 relatif à l'observatoire de la récidive et de la désistance [texte imprimé] / République française, Auteur . - Paris (FRANCE) : DILA (Direction de l'Information Légale et Administrative), 2014. NOR : JUST1401791D Langues : Français (fre) Catégories : CRIMINOLOGIE INFRACTION RECHERCHE RECIDIVE LEGALE STATISTIQUE Mots-clés : Désistance  Observatoire de la récidive et de la désistance Résumé : Ce décret crée l'observatoire de la récidive et de la désistance cité par la loi n° 2009-1436 du 24 novembre 2009 dite 'loi pénitentiaire'. Les missions de l'observatoire, qui résultent de cette loi, sont de rassembler et d'analyser les données existantes sur les différents types d'infractions commises, sur les modalités d'exécution des décisions de justice pénale, sur les modalités de suivi, d'accompagnement et de contrôle des personnes sous main de justice et sur les facteurs de sortie de la délinquance. La création de cet observatoire doit permettre aux parlementaires, responsables gouvernementaux et ministériels, acteurs professionnels, associatifs et bénévoles concernés ainsi qu'à l'ensemble du public de disposer d'informations de qualité et d'analyses approfondies et rigoureuses sur les phénomènes de récidive et de désistance. L'observatoire est composé de parlementaires, élus locaux, magistrats, représentants du ministère de la justice et du président de l'ONDRP, d'un représentant d'une association d'aide aux victimes, d'enseignants universitaires et de chercheurs. Un rapport public doit être édité chaque année. [Résumé legifrance au jour de la publication au JO]. Type de document CRIAVS : Texte législatif En ligne : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029337120&categ [...] Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=6151

Décret n° 2016-214 du 26 février 2016 relatif aux droits des victimes / République française  

Public ISBD Titre : Décret n° 2016-214 du 26 février 2016 relatif aux droits des victimes Type de document : texte imprimé Auteurs : République française, Auteur Editeur : Paris [FRANCE] : DILA (Direction de l'Information Légale et Administrative) Année de publication : 2016 Note générale : NOR : JUSD1527598D Langues : Français (fre) Catégories : AGRESSION SEXUELLE DROIT DE L'ENFANT DROIT EUROPEEN DROIT PENAL INFRACTION PROCEDURE JUDICIAIRE VICTIME MAJEURE VICTIME MINEURE VIOLENCE Résumé : Ce décret achève une série de dispositions venant en application de la Loi n°2013-711 du 5 août 2013 et de la Loi n° 2015-993 du 17 août 2015, transposant les Directives européennes n° 2011/93/UE du 13 décembre 2011(abus sexuels et exploitation sexuelle des enfants), et n° 2012/29/UE du 22 octobre 2012(droits des victimes de la criminalité). Il fixe les modalités du droit à la traduction et à l’assistance des victimes par un interprète en application de l’article 10-2 du Code de Procédure Pénale, précise les pièces qui doivent être traduites aux parties civiles, en application de l’article 10-3 et présente les modalités de mise en œuvre de l’article 10-5 relatif à l’évaluation personnalisée des victimes d’infractions afin de déterminer les mesures de protection spécifiques qui peuvent leur être proposées (Au cours d'une procédure pénale, l'officier de police doit réaliser une évaluation personnalisée de la victime pour déterminer si elle a besoin de mesures spécifiques, recueillir la plainte dès que possible, lorsqu'il s'agit de violences sexuelles, la victime doit être entendue par des enquêteurs spécialement formés à ces infractions…). Il complète les règles de procédure applicables aux infractions de nature sexuelle pour la protection des mineurs victimes en précisant que lorsque l'âge des victimes d'abus sexuels est incertain et qu'il existe des raisons de croire qu'elles sont mineures, celles-ci doivent par principe bénéficier des dispositions accordées aux mineurs. [D’après le résumé du législateur au jour de la publication au JO] Note de contenu : Sommaire : Article 1 Article 2 CHAPITRE I De l’action publique et de l’action civile Article 3 CHAPITRE II Des droits des victimes Section 1 Dispositions générales Section 2 De l'évaluation des besoins et des mesures de protection des victimes d'infractions Section 3 Dispositions applicables aux victimes et aux parties civiles Type de document CRIAVS : Texte législatif En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/2/26/2016-214/jo/texte Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=17160 Décret n° 2016-214 du 26 février 2016 relatif aux droits des victimes [texte imprimé] / République française, Auteur . - Paris (FRANCE) : DILA (Direction de l'Information Légale et Administrative), 2016. NOR : JUSD1527598D Langues : Français (fre) Catégories : AGRESSION SEXUELLE DROIT DE L'ENFANT DROIT EUROPEEN DROIT PENAL INFRACTION PROCEDURE JUDICIAIRE VICTIME MAJEURE VICTIME MINEURE VIOLENCE Résumé : Ce décret achève une série de dispositions venant en application de la Loi n°2013-711 du 5 août 2013 et de la Loi n° 2015-993 du 17 août 2015, transposant les Directives européennes n° 2011/93/UE du 13 décembre 2011(abus sexuels et exploitation sexuelle des enfants), et n° 2012/29/UE du 22 octobre 2012(droits des victimes de la criminalité). Il fixe les modalités du droit à la traduction et à l’assistance des victimes par un interprète en application de l’article 10-2 du Code de Procédure Pénale, précise les pièces qui doivent être traduites aux parties civiles, en application de l’article 10-3 et présente les modalités de mise en œuvre de l’article 10-5 relatif à l’évaluation personnalisée des victimes d’infractions afin de déterminer les mesures de protection spécifiques qui peuvent leur être proposées (Au cours d'une procédure pénale, l'officier de police doit réaliser une évaluation personnalisée de la victime pour déterminer si elle a besoin de mesures spécifiques, recueillir la plainte dès que possible, lorsqu'il s'agit de violences sexuelles, la victime doit être entendue par des enquêteurs spécialement formés à ces infractions…). Il complète les règles de procédure applicables aux infractions de nature sexuelle pour la protection des mineurs victimes en précisant que lorsque l'âge des victimes d'abus sexuels est incertain et qu'il existe des raisons de croire qu'elles sont mineures, celles-ci doivent par principe bénéficier des dispositions accordées aux mineurs. [D’après le résumé du législateur au jour de la publication au JO] Note de contenu : Sommaire : Article 1 Article 2 CHAPITRE I De l’action publique et de l’action civile Article 3 CHAPITRE II Des droits des victimes Section 1 Dispositions générales Section 2 De l'évaluation des besoins et des mesures de protection des victimes d'infractions Section 3 Dispositions applicables aux victimes et aux parties civiles Type de document CRIAVS : Texte législatif En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/2/26/2016-214/jo/texte Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=17160

Décret n° 2016-612 du 18 mai 2016 relatif aux informations communiquées par l'autorité judiciaire aux administrations, notamment en cas de procédures concernant des personnes exerçant une activité les mettant en contact habituel avec des mineurs / République française  

Permalink

Infraction à caractère sexuel : auteurs et victimes. Place de la sexologie / Patrick BLACHÈRE in Sexologies, Vol. 21 - N° 3 (Juillet-Septembre 2012)

Permalink

Infractions sexuelles à l'adolescence et psychopathologie / Elise PELLADEAU ; Marjorie ROQUES ; François POMMIER in Psychothérapies, Vol.35 - N°2 (Juin 2015)

Permalink

Loi n° 2005-1549 du 12 décembre 2005 relative au traitement de la récidive des infractions pénales  

Permalink

Loi n° 2008-174 du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental / République française  

Permalink

La prévention et la répression des infractions sexuelles aux Etats-Unis / D. PORTAL in Forensic, N°19 (Janvier - Juin 1998)

Permalink

Prise en charge d'auteurs de violences sexuelles, éclairage juridique / Jean-Christophe BOYER in Soins Psychiatrie, N° 267 (Mars-Avril 2010)

Permalink

Un programme thérapeutique pour les personnes détenues / Magali BODON-BRUZEL in Soins Psychiatrie, N° 267 (Mars-Avril 2010)

Permalink

Psychiatrie, justice et déviance sexuelle / Georges LANTERI-LAURA

Permalink

La réitération d'infraction après condamnation des mineurs / Tiaray RAZAFINDRANOVONA

Permalink

Le sexe et ses juges / Eric ALT

Permalink

La sexologie légale : une approche scientifique indispensable pour dépasser les clivages idéologiques en matière d’infractions à caractère sexuel / Patrick BLACHÈRE in Sexologies, Vol. 27 - N° 2 (Avril-Juin 2018)

Permalink

Le suicide en prison : mesure, dispositifs de prévention, évaluation / Annie KENSEY ; Jean-Amédée LATHOUD ; Laurent RIDEL ; Éric JOUGLA ; Albertine AOUBA ; Albertine AUBUSSON DE CAVARLAY 

Permalink

Trois réflexions pour situer l'analyse psycho-criminologique française / Erwan DIEU in Annales médico-psychologiques, Vol. 176 - N° 6 (Juin 2018)

Permalink

---

1 (1 - 19 / 19)