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Samuel LEMITRE, Auteur | 2019Chapitre
Bruno GRAVIER, Auteur | 2019Chapitre
Samuel LEMITRE, Auteur ; Daphné GASTALDI, Auteur ; Jean-Baptiste COLLE, Auteur ; Laura MARTINEZ, Auteur | 2016Chapitre
Carole HANNI, Auteur ; Bernard CORDIER, Auteur ; Joanna SMITH, Auteur ; Roland COUTANCEAU, Auteur ; Sylvain CROCHET, Auteur ; Adeline LALOUM, Auteur ; Emmanuelle WEYERGANS, Auteur ; Violaine-Patricia GALBERT, Auteur ; Alain JAVAY, Auteur ; Marie-Odile BESSET, Auteur ; Samuel LEMITRE, Auteur ; Philippe POTTIER, Auteur ; Laurent RIDEL, Auteur | 2010
Article
Cécile MANAOUIL, Auteur |Fréquemment, les autorités judiciaires souhaitent obtenir les pièces issues du dossier médical et donc couvertes par le secret professionnel. Le droit applicable décrit la recherche d’un équilibre entre l’ensemble des intérêts en présence : l’in[...]Article
Sylvie MOISSON, Auteur |
Ouvrage
Jean-Henri SOUTOUL, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Olivier CHEVRANT-BRETON, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Geneviève BARRIER, Auteur ; François-René AUBRY, Auteur ; Jean-Loup AVRIL, Auteur ; Paul BAGARRE, Auteur ; Jacques BERTRAND, Auteur ; Ronald COLIMON, Auteur ; Jean-Michel DARVES-BORNOZ, Auteur ; François DESPERT, Auteur ; Brigitte ERNOULT, Auteur ; Carol JONAS, Auteur ; Marie-Thérèse GRATEAU, Auteur ; Jacques LE BOHEC, Auteur ; Dominique LEGRAND, Auteur ; Pascal LEMOINE, Auteur ; Fabrice PIERRE, Auteur ; Michel ROUSSEY, Auteur ; Michel SABOURAULT, Auteur ; Jean-Mary VEILLE, Auteur | Paris [FRANCE] : Ellipses | 1994Ce livre est un ouvrage d'information sur les réalités médicales, sociales, psychologiques et judiciaires des conséquences d'un crime considéré comme odieux par tous mais mal connu dans ses degrés et sa fréquence. Ses auteurs, tous engagés depui[...]
Rapport
MISSION D’INFORMATION SUR L’EXÉCUTION DES DÉCISIONS DE JUSTICE PÉNALE, Auteur ; Etienne BLANC, Auteur ; Jean-Luc WARSMANN, Auteur | Paris [FRANCE] : Assemblée Nationale | Assemblée nationale | 2009La loi du 18 janvier 1994 et le décret du 27 octobre 1994, permettent aux personnes détenues d'accéder à des soins comparables à ceux dispensés en milieu libre. La première partie de ce rapport fait le point sur les progrès accomplis depuis 15 a[...]Chapitre
Ludmilla GHOSTAKOFF, Auteur ; Aurélie FOULEY, Auteur ; Gilles TANVEZ, Auteur ; François ARNAUD, Auteur | 2012Chapitre
Marcel DANAN, Auteur | 2001Chapitre
Florent COCHEZ, Auteur ; Ivan GUITZ, Auteur ; Pierre LEMOUSSU, Auteur |Article
Julien DA COSTA, Auteur ; Sabine MOUCHET-MAGES, Auteur ; Cécile MIELE, Auteur ; Christophe ARBUS, Auteur ; Mathieu LACAMBRE, Auteur ; Anne-Hélène MONCANY, Auteur |Objectif Connaître les règles du partage d’informations dans le cadre des soins pénalement ordonnés et comprendre les différences pouvant exister entre obligation de soins et injonction de soins. Matériels et méthodes Une revue de la littér[...]Article
Pierre LAMOTHE, Auteur ; Patrice SCHOENDORFF, Auteur |Chapitre
Bruno PY, Auteur | 2013Article
Gérard DUBRET, Auteur ; François-Régis COUSIN, Auteur |Un projet émanant du ministère de la Justice prévoit d'intégrer des soins spécialisés pour les délinquants sexuels au sein d'une mesure de suivi socio-judiciaire prononcée par les magistrats. Les pouvoirs publics, l'opinion et les médias attende[...]Article
Olivier SANNIER, Auteur ; Cécile MANAOUIL, Auteur |La pratique d’une médecine dans le strict respect de ses règles déontologiques est un exercice difficile, voire impossible, auprès du patient détenu. Bien que soutenu par l’esprit de la loi no 94-43 du 18 janvier 1994, le respect du secret médic[...]Article
Les aspects éthiques des obligations de soins en matière de déviances sexuelles justifient une réflexion sur certains principes énoncés par le Code de Déontologie : l’indépendance professionnelle du médecin traitant, le libre choix du patient, s[...]Article
Justine CANONNE, Intervieweur ; Olivier VANDERSTUKKEN, Personne interviewée |
