5ème Conférence de consensus de la Fédération Française de Psychiatrie : Psychopathologies et traitements actuels des auteurs d'agressions sexuelles / FÉDÉRATION FRANÇAISE DE PSYCHIATRIE  

Public ISBD Titre : 5ème Conférence de consensus de la Fédération Française de Psychiatrie : Psychopathologies et traitements actuels des auteurs d'agressions sexuelles : Texte des recommandations élaborées par le Jury de la conférence de consensus "Psychopathologie et traitements actuels des auteurs d'agressions sexuelles" Type de document : texte imprimé Auteurs : FÉDÉRATION FRANÇAISE DE PSYCHIATRIE, Auteur Année de publication : 2001 Importance : 32 p. Langues : Français (fre) Catégories : AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE EPIDEMIOLOGIE EXPERTISE INJONCTION DE SOINS OBLIGATION DE SOINS PREVENTION RECOMMANDATION SOIN SUIVI SOCIO JUDICIAIRE TRAITEMENT Mots-clés : Récidive  Thérapie Note de contenu : Sommaire : Préambule général I- Introduction : Champ et limites de la conférence II- Qui sont les auteurs d'agression sexuelle? Caractéristiques individuelles et données contextuelles III- Devenir et risques de rechute IV- Quelles sont les différentes méthodes thérapeutiques, leurs modalités, indications, objectifs et obstacles particuliers, leurs limites et leurs complémentarités? Comment évaluer leurs résultats? V- Aspects déontologiques, éthiques, juridiques, administratifs et pratiques de la mise en oeuvre des traitements Article disponible : CRIAVS Rhône-Alpes Type de document CRIAVS : Acte de colloque En ligne : http://psydoc-fr.broca.inserm.fr/conf&rm/conf/confagrsex/Recomlongues.html Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=223 5ème Conférence de consensus de la Fédération Française de Psychiatrie : Psychopathologies et traitements actuels des auteurs d'agressions sexuelles : Texte des recommandations élaborées par le Jury de la conférence de consensus "Psychopathologie et traitements actuels des auteurs d'agressions sexuelles" [texte imprimé] / FÉDÉRATION FRANÇAISE DE PSYCHIATRIE, Auteur . - 2001 . - 32 p. Langues : Français (fre) Catégories : AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE EPIDEMIOLOGIE EXPERTISE INJONCTION DE SOINS OBLIGATION DE SOINS PREVENTION RECOMMANDATION SOIN SUIVI SOCIO JUDICIAIRE TRAITEMENT Mots-clés : Récidive  Thérapie Note de contenu : Sommaire : Préambule général I- Introduction : Champ et limites de la conférence II- Qui sont les auteurs d'agression sexuelle? Caractéristiques individuelles et données contextuelles III- Devenir et risques de rechute IV- Quelles sont les différentes méthodes thérapeutiques, leurs modalités, indications, objectifs et obstacles particuliers, leurs limites et leurs complémentarités? Comment évaluer leurs résultats? V- Aspects déontologiques, éthiques, juridiques, administratifs et pratiques de la mise en oeuvre des traitements Article disponible : CRIAVS Rhône-Alpes Type de document CRIAVS : Acte de colloque En ligne : http://psydoc-fr.broca.inserm.fr/conf&rm/conf/confagrsex/Recomlongues.html Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=223

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RA000000158	A FFP	Acte de colloque	CRIAVS Rhône-Alpes	Centre de documentation	Disponible

L'accompagnement des professionnels du soin / Gabrielle ARENA in Soins Psychiatrie, N° 267 (Mars-Avril 2010)

Public ISBD [article]  inSoins Psychiatrie > N° 267 (Mars-Avril 2010) . - pp. 38-41 Titre : L'accompagnement des professionnels du soin Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabrielle ARENA, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : pp. 38-41 Langues : Français (fre) Catégories : AGRESSION SEXUELLE AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE FORMATION INJONCTION DE SOINS MEDECIN COORDONNATEUR OBLIGATION DE SOINS PRISE EN CHARGE SOIGNANT Mots-clés : criavs Index. décimale : VS.4 Prise en charge de l'Auteur de Violence Sexuelle Résumé : La violence sexuelle est devenue un problème majeur dans la société actuelle. La prise en charge des délinquances sexuelles interroge l'opinion publique devant les drames récents et interpelle, une nouvelle fois, les professionnels du soin afin d'éviter la récidive. Les centres de ressources pour intervenants auprès des auteurs de violences sexuelles sont un premier dispositif pour informer, étayer et penser la prise en charge de ces personnes. [Résumé d'éditeur] Note de contenu : Plan de l'article : - Cadre législatif - Suivi en milieu ouvert - Prise en charge de la délinquance sexuelle - Implantation des centres de ressources Article disponible : CRIAVS Basse-Normandie/CRIAVS Haute-Normandie/CRIAVS Picardie/CRIAVS Rhône-Alpes/ERIOS Type de document CRIAVS : Article Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=1371 [article] L'accompagnement des professionnels du soin [texte imprimé] / Gabrielle ARENA, Auteur . - 2010 . - pp. 38-41. Langues : Français (fre) in Soins Psychiatrie > N° 267 (Mars-Avril 2010) . - pp. 38-41 Catégories : AGRESSION SEXUELLE AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE FORMATION INJONCTION DE SOINS MEDECIN COORDONNATEUR OBLIGATION DE SOINS PRISE EN CHARGE SOIGNANT Mots-clés : criavs Index. décimale : VS.4 Prise en charge de l'Auteur de Violence Sexuelle Résumé : La violence sexuelle est devenue un problème majeur dans la société actuelle. La prise en charge des délinquances sexuelles interroge l'opinion publique devant les drames récents et interpelle, une nouvelle fois, les professionnels du soin afin d'éviter la récidive. Les centres de ressources pour intervenants auprès des auteurs de violences sexuelles sont un premier dispositif pour informer, étayer et penser la prise en charge de ces personnes. [Résumé d'éditeur] Note de contenu : Plan de l'article : - Cadre législatif - Suivi en milieu ouvert - Prise en charge de la délinquance sexuelle - Implantation des centres de ressources Article disponible : CRIAVS Basse-Normandie/CRIAVS Haute-Normandie/CRIAVS Picardie/CRIAVS Rhône-Alpes/ERIOS Type de document CRIAVS : Article Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=1371

Addictions, obligation de soins et injonction thérapeutique : les lois du 31 décembre 1970 et du 5 mars 2007 / Xavier LAQUEILLE ; Chloé LUCET ; C. FERRAND

Public ISBD in EMC Psychiatrie Titre : Addictions, obligation de soins et injonction thérapeutique : les lois du 31 décembre 1970 et du 5 mars 2007 Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier LAQUEILLE, Auteur ; Chloé LUCET, Auteur ; C. FERRAND, Auteur Année de publication : 2018 Importance : 7 p. Langues : Français (fre) Catégories : ADDICTION AGRESSION SEXUELLE CIRCONSTANCE AGGRAVANTE DROGUE INJONCTION DE SOINS LEGISLATION OBLIGATION DE SOINS TOXICOMANE TOXICOMANIE VIOL Mots-clés : France Index. décimale : DS.332 Injonction de soin - Obligation de soin Résumé : La loi du 31 décembre 1970 marque un tournant dans la politique de santé publique en France en envisageant le toxicomane à la fois dans sa dimension transgressive, mais également comme un malade à qui il convient d'apporter des soins. La loi du 5 mars 2007 en renforce l'objectif sanitaire et introduit un volet pédagogique, sans en modifier le caractère répressif. La justice a donc la possibilité d'imposer des soins. Ces soins pénalement ordonnés (SPO) constituent une catégorie de sanction pénale et une modalité de soins particulière. Du fait de leur positionnement à l'interface entre le corps médical et le domaine judiciaire, les SPO constituent pour le patient consommateur de substance un accès aux soins singulier et soulèvent pour le soignant des interrogations quant à une demande de soin « pénalement contrainte ». La loi du 31 décembre 1970 est le point de départ novateur dans la politique de santé publique dans le domaine des addictions, les modifications apportées par la loi du 5 mars 2007 actualisent notamment la procédure d'injonction thérapeutique. Enfin, des limites de ces lois et des questions qu'elles soulèvent sont discutées. [Résumé d'éditeur] Note de contenu : Plan de l'article : * Introduction * Loi du 31 décembre 1970 * Évolutions législatives et apports de la loi du 5 mars 2007 * Limites et débats soulevés par les évolutions législatives du traitement judiciaire des addictions * Conclusion * Références Article disponible : ERIOS Type de document CRIAVS : Article Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=18297 in EMC Psychiatrie Addictions, obligation de soins et injonction thérapeutique : les lois du 31 décembre 1970 et du 5 mars 2007 [texte imprimé] / Xavier LAQUEILLE, Auteur ; Chloé LUCET, Auteur ; C. FERRAND, Auteur . - 2018 . - 7 p. Langues : Français (fre) Catégories : ADDICTION AGRESSION SEXUELLE CIRCONSTANCE AGGRAVANTE DROGUE INJONCTION DE SOINS LEGISLATION OBLIGATION DE SOINS TOXICOMANE TOXICOMANIE VIOL Mots-clés : France Index. décimale : DS.332 Injonction de soin - Obligation de soin Résumé : La loi du 31 décembre 1970 marque un tournant dans la politique de santé publique en France en envisageant le toxicomane à la fois dans sa dimension transgressive, mais également comme un malade à qui il convient d'apporter des soins. La loi du 5 mars 2007 en renforce l'objectif sanitaire et introduit un volet pédagogique, sans en modifier le caractère répressif. La justice a donc la possibilité d'imposer des soins. Ces soins pénalement ordonnés (SPO) constituent une catégorie de sanction pénale et une modalité de soins particulière. Du fait de leur positionnement à l'interface entre le corps médical et le domaine judiciaire, les SPO constituent pour le patient consommateur de substance un accès aux soins singulier et soulèvent pour le soignant des interrogations quant à une demande de soin « pénalement contrainte ». La loi du 31 décembre 1970 est le point de départ novateur dans la politique de santé publique dans le domaine des addictions, les modifications apportées par la loi du 5 mars 2007 actualisent notamment la procédure d'injonction thérapeutique. Enfin, des limites de ces lois et des questions qu'elles soulèvent sont discutées. [Résumé d'éditeur] Note de contenu : Plan de l'article : * Introduction * Loi du 31 décembre 1970 * Évolutions législatives et apports de la loi du 5 mars 2007 * Limites et débats soulevés par les évolutions législatives du traitement judiciaire des addictions * Conclusion * Références Article disponible : ERIOS Type de document CRIAVS : Article Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=18297

L'Antenne Psychiatrie / Justice : Expérience d'une équipe de soins dans les locaux de la Justice depuis 1988 / Baptiste ORIEZ

Public ISBD Titre : L'Antenne Psychiatrie / Justice : Expérience d'une équipe de soins dans les locaux de la Justice depuis 1988 Type de document : texte imprimé Auteurs : Baptiste ORIEZ, Auteur Editeur : Paris [FRANCE] : Université Paris Descartes Année de publication : 2011 Importance : 50 p. Note générale : Mémoire infirmier. Langues : Français (fre) Catégories : AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE BRACELET ELECTRONIQUE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE HOPITAL PSYCHIATRIQUE HOSPITALISATION D'OFFICE INFIRMIER INJONCTION DE SOINS JUGE D'APPLICATION DES PEINES JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION MEDECIN COORDONNATEUR MEMOIRE OBLIGATION DE SOINS PRISON RETENTION DE SURETE SERVICE MEDICO PSYCHOLOGIQUE REGIONAL SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION SUIVI SOCIO JUDICIAIRE SURVEILLANCE ELECTRONIQUE UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE UNITE HOSPITALIERE SPECIALEMENT AMENAGEE UNITE POUR MALADES DIFFICILES Mots-clés : Administration Pénitentiaire  Auteurs d'Infractions à Caractère Sexuel (AICS)  ARTAAS  Centre de détention  Conseiller d'Insertion et de Probation (CIP)  CMP  Centre Médico Psychologique Régional (CMPR)  Conseiller Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (CPIP)  CRIAVS  Inspection Générale des Affaires Sociales et sanitaires (IGAS)  Maison d'Arrêt  Mémoire  PPSMJ  Personne placée sous main de justice  QICPAAS  SMPR  SPIP  TAT  Thematic Apperception Test (TAT)  UHSA  UMD  Unité de Soins Intensifs Psychiatriques Note de contenu : Sommaire : * 1 - Aspect historique : - Bref historique de la folie - La justice : évolution carcérale et accessibilité aux soins pour tous * 2 - Le dispositif Nancéen des soins pénalement ordonnés aux personnes placées sous main de justice (PPSMJ) : - Quelques mots sur l’équipe travaillant en milieu pénitentiaire - L’Antenne Psychiatrie/Justice : Un dispositif soignant novateur et précurseur au sein de la Justice * 3 – L’Articulation Santé / Justice : - Entre indépendance et interdépendance : • Les juridictions judiciaires • Des soins pénalement ordonnés à l’intervention soignante - Soigner et punir : • Un travail en pluridisciplinarité • Un parallèle entre le milieu pénitentiaire et l’articulation à l’extérieur - Les limites * 4 – Antenne Psychiatrie / Justice et Auteurs d’Infractions à Caractère Sexuel (AICS) : - Le contexte • D’un point de vue historique • Une définition - Spécialité des pratiques de l’Antenne Psychiatrie / Justice - Le CRIAVS - Lorraine Type de document CRIAVS : Mémoire Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=2468 L'Antenne Psychiatrie / Justice : Expérience d'une équipe de soins dans les locaux de la Justice depuis 1988 [texte imprimé] / Baptiste ORIEZ, Auteur . - Paris (FRANCE) : Université Paris Descartes, 2011 . - 50 p. Mémoire infirmier. Langues : Français (fre) Catégories : AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE BRACELET ELECTRONIQUE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE HOPITAL PSYCHIATRIQUE HOSPITALISATION D'OFFICE INFIRMIER INJONCTION DE SOINS JUGE D'APPLICATION DES PEINES JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION MEDECIN COORDONNATEUR MEMOIRE OBLIGATION DE SOINS PRISON RETENTION DE SURETE SERVICE MEDICO PSYCHOLOGIQUE REGIONAL SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION SUIVI SOCIO JUDICIAIRE SURVEILLANCE ELECTRONIQUE UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE UNITE HOSPITALIERE SPECIALEMENT AMENAGEE UNITE POUR MALADES DIFFICILES Mots-clés : Administration Pénitentiaire  Auteurs d'Infractions à Caractère Sexuel (AICS)  ARTAAS  Centre de détention  Conseiller d'Insertion et de Probation (CIP)  CMP  Centre Médico Psychologique Régional (CMPR)  Conseiller Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (CPIP)  CRIAVS  Inspection Générale des Affaires Sociales et sanitaires (IGAS)  Maison d'Arrêt  Mémoire  PPSMJ  Personne placée sous main de justice  QICPAAS  SMPR  SPIP  TAT  Thematic Apperception Test (TAT)  UHSA  UMD  Unité de Soins Intensifs Psychiatriques Note de contenu : Sommaire : * 1 - Aspect historique : - Bref historique de la folie - La justice : évolution carcérale et accessibilité aux soins pour tous * 2 - Le dispositif Nancéen des soins pénalement ordonnés aux personnes placées sous main de justice (PPSMJ) : - Quelques mots sur l’équipe travaillant en milieu pénitentiaire - L’Antenne Psychiatrie/Justice : Un dispositif soignant novateur et précurseur au sein de la Justice * 3 – L’Articulation Santé / Justice : - Entre indépendance et interdépendance : • Les juridictions judiciaires • Des soins pénalement ordonnés à l’intervention soignante - Soigner et punir : • Un travail en pluridisciplinarité • Un parallèle entre le milieu pénitentiaire et l’articulation à l’extérieur - Les limites * 4 – Antenne Psychiatrie / Justice et Auteurs d’Infractions à Caractère Sexuel (AICS) : - Le contexte • D’un point de vue historique • Une définition - Spécialité des pratiques de l’Antenne Psychiatrie / Justice - Le CRIAVS - Lorraine Type de document CRIAVS : Mémoire Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=2468

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CER0000005	M ORI	Mémoire	CRIAVS Ile-de-France	Centre de documentation	Exclu du prêt
RA000000835	M ORI	Mémoire	CRIAVS Rhône-Alpes	Centre de documentation	Disponible
AQU000154	M ORI	Mémoire	ERIOS	Centre de documentation	Disponible

Les approches thérapeutiques dans l’injonction de soins / Emmanuelle FLORIS ; Arnaud DE JESUS ; Jean-Philippe CANO ; Séverine RAYMONDAUD ; Eric ROUVEYROL ; Jean-Pierre BOUCHARD in Soins Psychiatrie, Vol. 38 - N° 309 (Mars-Avril 2017)

Public ISBD [article]  inSoins Psychiatrie > Vol. 38 - N° 309 (Mars-Avril 2017) . - pp. 25-30 Titre : Les approches thérapeutiques dans l’injonction de soins Titre original : Therapeutic approaches in court-ordered therapy Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuelle FLORIS, Auteur ; Arnaud DE JESUS, Auteur ; Jean-Philippe CANO, Auteur ; Séverine RAYMONDAUD, Auteur ; Eric ROUVEYROL, Auteur ; Jean-Pierre BOUCHARD, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : pp. 25-30 Langues : Français (fre) Catégories : DANGEROSITE INJONCTION DE SOINS MEDICAMENT PREVENTION PSYCHANALYSE PSYCHOTHERAPIE DE GROUPE RECIDIVE LEGALE THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE THERAPIE COGNITIVE THERAPIE COMPORTEMENTALE Mots-clés : Erios Résumé : Comme dans les autres cadres de prise en charge en santé mentale, les approches thérapeutiques dans l’injonction de soins sont diverses. Elles reposent sur le principe de leur indication clinique et doivent être réalisées par des thérapeutes formés à leur exercice. Les grands axes thérapeutiques classiques sont utilisés : prise en charge médicamenteuse, psychanalyse et thérapies d’inspiration psychanalytique, thérapies cognitives et comportementales, thérapies de groupe, approche corporelle. [Résumé d'éditeur] Note de contenu : Plan de l'article : * Prise en charge médicamenteuse * Médicaments psychotropes * Modulateurs de libido * Psychanalyse et thérapies d’inspiration psychanalytique - Des configurations de personnalités communes - Méthode et objectifs - Difficultés * Psychothérapie et approches cognitivo-comportementales - Modèles de prévention de la récidive sexuelle - Sexothérapie cognitivo-comportementale * Prise en charge en groupe de parole thérapeutique * L’approche corporelle * Déclaration de liens d’intérêts * Références Article disponible : CRIAVS RA - Délégation de Lyon/ERIOS Type de document CRIAVS : Article Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=17347 [article] Les approches thérapeutiques dans l’injonction de soins = Therapeutic approaches in court-ordered therapy [texte imprimé] / Emmanuelle FLORIS, Auteur ; Arnaud DE JESUS, Auteur ; Jean-Philippe CANO, Auteur ; Séverine RAYMONDAUD, Auteur ; Eric ROUVEYROL, Auteur ; Jean-Pierre BOUCHARD, Auteur . - 2017 . - pp. 25-30. Langues : Français (fre) in Soins Psychiatrie > Vol. 38 - N° 309 (Mars-Avril 2017) . - pp. 25-30 Catégories : DANGEROSITE INJONCTION DE SOINS MEDICAMENT PREVENTION PSYCHANALYSE PSYCHOTHERAPIE DE GROUPE RECIDIVE LEGALE THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE THERAPIE COGNITIVE THERAPIE COMPORTEMENTALE Mots-clés : Erios Résumé : Comme dans les autres cadres de prise en charge en santé mentale, les approches thérapeutiques dans l’injonction de soins sont diverses. Elles reposent sur le principe de leur indication clinique et doivent être réalisées par des thérapeutes formés à leur exercice. Les grands axes thérapeutiques classiques sont utilisés : prise en charge médicamenteuse, psychanalyse et thérapies d’inspiration psychanalytique, thérapies cognitives et comportementales, thérapies de groupe, approche corporelle. [Résumé d'éditeur] Note de contenu : Plan de l'article : * Prise en charge médicamenteuse * Médicaments psychotropes * Modulateurs de libido * Psychanalyse et thérapies d’inspiration psychanalytique - Des configurations de personnalités communes - Méthode et objectifs - Difficultés * Psychothérapie et approches cognitivo-comportementales - Modèles de prévention de la récidive sexuelle - Sexothérapie cognitivo-comportementale * Prise en charge en groupe de parole thérapeutique * L’approche corporelle * Déclaration de liens d’intérêts * Références Article disponible : CRIAVS RA - Délégation de Lyon/ERIOS Type de document CRIAVS : Article Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=17347

Arrêté du 24 janvier 2008 pris pour l'application des articles R. 3711-8 et R. 3711-11 du code de la santé publique relatif aux médecins coordonnateurs / République française  

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Arrêté du 24 mars 2009 relatif à la formation des médecins autres que psychiatres pouvant être inscrits sur la liste des médecins coordonnateurs prévue à l'article L. 3711-1 du code de la santé publique  

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Arrêté du 7 mars 2001 pris pour l'application de l'art. R 355-43 du code de la santé publique relatif à l'indemnité versée aux médecins coordonnateurs / République française  

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Arrêté du 7 mars 2001 pris pour l’application de l’article R. 355-40 du code de la santé publique relatif au nombre maximum de personnes condamnées suivies par un même médecin coordonnateur / République française  

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Arrêté du 8 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2008 pris pour l'application des articles R. 3711-8 et R. 3711-11 du code de la santé publique relatif aux médecins coordonnateurs / République française  

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Aspects déontologiques, éthiques, administratifs, judiciaires et pratiques de la mise en oeuvre des traitements / Catherine POLGE

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Assemblée Nationale, N°1310. Rapport d'information sur la mise en application de la loi n°2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs / Guy GEOFFROY

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Assemblée Nationale, N°1811. Rapport sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes majeures placées sous main de justice / MISSION D’INFORMATION SUR L’EXÉCUTION DES DÉCISIONS DE JUSTICE PÉNALE    

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Les auteurs de violences sexuelles / Mathieu LACAMBRE

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Cahier 5 – Prise en charge des auteurs d’infractions à caractère sexuel (AICS) / MINISTÈRE DE LA JUSTICE ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE

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Castrer les agresseurs sexuels : l'impasse sur la prévention / Chloé LEPRINCE in Rue 89, (Vendredi 23 octobre 2009)

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Une certaine idée de la criminologie / Pierre-Victor TOURNIER

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Chapitre IV. Les sanctions / Florent COCHEZ ; Ivan GUITZ ; Pierre LEMOUSSU in Actualités Sociales Hebdomadaires, N° 2664 (Les numéros juridiques - Juin 2010)

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Circulaire du 1 octobre 1998 relative à la présentation générale des dispositions de la loi n°98-468 du 17 juin 1998 relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles et à la protection des mineurs / République française  

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Circulaire CRIM n° 2009-11/E3 du 16 octobre 2009 présentant les dispositions pénales relatives au suivi socio-judiciaire des délinquants sexuels / République française  

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