5ème Conférence de consensus de la Fédération Française de Psychiatrie : Psychopathologies et traitements actuels des auteurs d'agressions sexuelles / FÉDÉRATION FRANÇAISE DE PSYCHIATRIE  

Public ISBD Titre : 5ème Conférence de consensus de la Fédération Française de Psychiatrie : Psychopathologies et traitements actuels des auteurs d'agressions sexuelles : Texte des recommandations élaborées par le Jury de la conférence de consensus "Psychopathologie et traitements actuels des auteurs d'agressions sexuelles" Type de document : texte imprimé Auteurs : FÉDÉRATION FRANÇAISE DE PSYCHIATRIE, Auteur Année de publication : 2001 Importance : 32 p. Langues : Français (fre) Catégories : AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE EPIDEMIOLOGIE EXPERTISE INJONCTION DE SOINS OBLIGATION DE SOINS PREVENTION RECOMMANDATION SOIN SUIVI SOCIO JUDICIAIRE TRAITEMENT Mots-clés : Récidive  Thérapie Note de contenu : Sommaire : Préambule général I- Introduction : Champ et limites de la conférence II- Qui sont les auteurs d'agression sexuelle? Caractéristiques individuelles et données contextuelles III- Devenir et risques de rechute IV- Quelles sont les différentes méthodes thérapeutiques, leurs modalités, indications, objectifs et obstacles particuliers, leurs limites et leurs complémentarités? Comment évaluer leurs résultats? V- Aspects déontologiques, éthiques, juridiques, administratifs et pratiques de la mise en oeuvre des traitements Article disponible : CRIAVS Rhône-Alpes Type de document CRIAVS : Acte de colloque En ligne : http://psydoc-fr.broca.inserm.fr/conf&rm/conf/confagrsex/Recomlongues.html Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=223 5ème Conférence de consensus de la Fédération Française de Psychiatrie : Psychopathologies et traitements actuels des auteurs d'agressions sexuelles : Texte des recommandations élaborées par le Jury de la conférence de consensus "Psychopathologie et traitements actuels des auteurs d'agressions sexuelles" [texte imprimé] / FÉDÉRATION FRANÇAISE DE PSYCHIATRIE, Auteur . - 2001 . - 32 p. Langues : Français (fre) Catégories : AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE EPIDEMIOLOGIE EXPERTISE INJONCTION DE SOINS OBLIGATION DE SOINS PREVENTION RECOMMANDATION SOIN SUIVI SOCIO JUDICIAIRE TRAITEMENT Mots-clés : Récidive  Thérapie Note de contenu : Sommaire : Préambule général I- Introduction : Champ et limites de la conférence II- Qui sont les auteurs d'agression sexuelle? Caractéristiques individuelles et données contextuelles III- Devenir et risques de rechute IV- Quelles sont les différentes méthodes thérapeutiques, leurs modalités, indications, objectifs et obstacles particuliers, leurs limites et leurs complémentarités? Comment évaluer leurs résultats? V- Aspects déontologiques, éthiques, juridiques, administratifs et pratiques de la mise en oeuvre des traitements Article disponible : CRIAVS Rhône-Alpes Type de document CRIAVS : Acte de colloque En ligne : http://psydoc-fr.broca.inserm.fr/conf&rm/conf/confagrsex/Recomlongues.html Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=223

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RA000000158	A FFP	Acte de colloque	CRIAVS Rhône-Alpes	Centre de documentation	Disponible

Abus sexuels / François KOCH ; Bernard CORDIER ; Florent COCHEZ in L'Express.fr, (Vendredi 13 novembre 2009)

Public ISBD [article]  inL'Express.fr > (Vendredi 13 novembre 2009) Titre : Abus sexuels : France : débat sur la récidive Type de document : texte imprimé Auteurs : François KOCH, Auteur ; Bernard CORDIER, Personne interviewée ; Florent COCHEZ, Personne interviewée Année de publication : 2009 Langues : Français (fre) Catégories : AGRESSEUR HOMME AGRESSEUR MAJEUR ANTIANDROGENE AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE BRACELET ELECTRONIQUE DETENU INTERDIT PREVENTION PRISON PSYCHIATRIE RECIDIVE LEGALE SUIVI SOCIO JUDICIAIRE VIOLENCE Mots-clés : Erios  Loi du 17 juin 1998 Article disponible : ERIOS Type de document CRIAVS : Article Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=4357 [article] Abus sexuels : France : débat sur la récidive [texte imprimé] / François KOCH, Auteur ; Bernard CORDIER, Personne interviewée ; Florent COCHEZ, Personne interviewée . - 2009. Langues : Français (fre) in L'Express.fr > (Vendredi 13 novembre 2009) Catégories : AGRESSEUR HOMME AGRESSEUR MAJEUR ANTIANDROGENE AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE BRACELET ELECTRONIQUE DETENU INTERDIT PREVENTION PRISON PSYCHIATRIE RECIDIVE LEGALE SUIVI SOCIO JUDICIAIRE VIOLENCE Mots-clés : Erios  Loi du 17 juin 1998 Article disponible : ERIOS Type de document CRIAVS : Article Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=4357

Les abuseurs sexuels : quel(s) traitement(s) ? / Robert CARIO ; Jean-Charles HERAUT

Public ISBD Titre : Les abuseurs sexuels : quel(s) traitement(s) ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert CARIO, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Jean-Charles HERAUT, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Thierry ALBERNHE, Auteur ; Karine ALBERNHE, Auteur ; Jocelyne CASTAIGNÈDE, Auteur ; Loïck Michael VILLERBU, Auteur ; Jean-Pierre DELMAS SAINT-HILAIRE, Auteur ; Jean-Paul LEBLANC, Auteur ; René TOLLEMER, Auteur ; Nicole VIDON, Auteur Editeur : Paris [FRANCE] : L'Harmattan Année de publication : 1998 Collection : Logiques Juridiques Importance : 128 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7384-7289-2 Langues : Français (fre) Catégories : ADOLESCENT AGRESSEUR FEMME AGRESSEUR MINEUR ANTIANDROGENE AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE CAS CLINIQUE DROIT HANDICAP MENTAL INCESTE INJONCTION DE SOINS JUSTICE PEDOPHILIE PRISE EN CHARGE PSYCHANALYSE PSYCHOPATHOLOGIE PSYCHOTHERAPIE RECIDIVE LEGALE REPETITION STATISTIQUE SUIVI SOCIO JUDICIAIRE THERAPIE COMPORTEMENTALE TRAITEMENT TRAVAIL EN EQUIPE Mots-clés : Loi  Thérapie  Thérapie systémique Résumé : En cette fin de XXème siècle, les infractions de nature sexuelle, particulièrement lorsqu'elles ont pour victime un enfant, constituent l'une des préoccupations majeures des acteurs contemporains de la politique criminelle. Les diverses séries statistiques disponibles affichent, il est vrai, la part importante prise par les infractions sexuelles dans la criminalité apparente et légale. Les statistiques pénitentiaires indiquent, surtout, le flux toujours plus grand des infracteurs condamnés à une peine privative de liberté. Mais rien ne permet de déterminer les raisons de l'augmentation observée : accroissement significatif des abus sexuels ou meilleur signalement des passages à l'acte ? Dans le même sens, les résultats affichés quant à la récidive des comportements sexuels interdits sont, sinon contradictoires, pour le moins très approximatifs. Au-delà de la certitude scientifique, le phénomène est indiscutable et les traumatismes qu'il engendre chez les victimes sont profonds, autant qu'inacceptables. Le législateur s'efforce, par conséquent, depuis un peu plus de dix ans, de combattre ce fléau, mais davantage en répondant aux actes commis qu'en en prévenant le déclenchement. C'est dans une telle stratégie d'intervention que s'inscrivent les dispositions de la Loi du 17 juin 1998, instituant un suivi socio-judiciaire à l'égard des abuseurs sexuels. Les contributions rassemblées dans cet ouvrage offrent un bilan contrasté des pratiques développées en vue de promouvoir le traitement de la dangerosité criminologique des infracteurs sexuels. [Résumé d'éditeur] Note de contenu : Sommaire : * Les abuseurs sexuels : quels traitements ? * La prise en charge des abuseurs sexuels par le droit pénal * Anthropologie raisonnée de l'approche psycho-pénale des auteurs d'agressions sexuelles * Comment traiter les délinquants sexuels ? * Observations et réflexions sur la prise en charge de mineurs abuseurs sexuels * La personne handicapée mentale abuseur sexuel * L'abus sexuel au féminin Type de document CRIAVS : Ouvrage Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=121 Les abuseurs sexuels : quel(s) traitement(s) ? [texte imprimé] / Robert CARIO, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Jean-Charles HERAUT, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Thierry ALBERNHE, Auteur ; Karine ALBERNHE, Auteur ; Jocelyne CASTAIGNÈDE, Auteur ; Loïck Michael VILLERBU, Auteur ; Jean-Pierre DELMAS SAINT-HILAIRE, Auteur ; Jean-Paul LEBLANC, Auteur ; René TOLLEMER, Auteur ; Nicole VIDON, Auteur . - Paris (FRANCE) : L'Harmattan, 1998 . - 128 p.. - (Logiques Juridiques) . ISBN : 978-2-7384-7289-2 Langues : Français (fre) Catégories : ADOLESCENT AGRESSEUR FEMME AGRESSEUR MINEUR ANTIANDROGENE AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE CAS CLINIQUE DROIT HANDICAP MENTAL INCESTE INJONCTION DE SOINS JUSTICE PEDOPHILIE PRISE EN CHARGE PSYCHANALYSE PSYCHOPATHOLOGIE PSYCHOTHERAPIE RECIDIVE LEGALE REPETITION STATISTIQUE SUIVI SOCIO JUDICIAIRE THERAPIE COMPORTEMENTALE TRAITEMENT TRAVAIL EN EQUIPE Mots-clés : Loi  Thérapie  Thérapie systémique Résumé : En cette fin de XXème siècle, les infractions de nature sexuelle, particulièrement lorsqu'elles ont pour victime un enfant, constituent l'une des préoccupations majeures des acteurs contemporains de la politique criminelle. Les diverses séries statistiques disponibles affichent, il est vrai, la part importante prise par les infractions sexuelles dans la criminalité apparente et légale. Les statistiques pénitentiaires indiquent, surtout, le flux toujours plus grand des infracteurs condamnés à une peine privative de liberté. Mais rien ne permet de déterminer les raisons de l'augmentation observée : accroissement significatif des abus sexuels ou meilleur signalement des passages à l'acte ? Dans le même sens, les résultats affichés quant à la récidive des comportements sexuels interdits sont, sinon contradictoires, pour le moins très approximatifs. Au-delà de la certitude scientifique, le phénomène est indiscutable et les traumatismes qu'il engendre chez les victimes sont profonds, autant qu'inacceptables. Le législateur s'efforce, par conséquent, depuis un peu plus de dix ans, de combattre ce fléau, mais davantage en répondant aux actes commis qu'en en prévenant le déclenchement. C'est dans une telle stratégie d'intervention que s'inscrivent les dispositions de la Loi du 17 juin 1998, instituant un suivi socio-judiciaire à l'égard des abuseurs sexuels. Les contributions rassemblées dans cet ouvrage offrent un bilan contrasté des pratiques développées en vue de promouvoir le traitement de la dangerosité criminologique des infracteurs sexuels. [Résumé d'éditeur] Note de contenu : Sommaire : * Les abuseurs sexuels : quels traitements ? * La prise en charge des abuseurs sexuels par le droit pénal * Anthropologie raisonnée de l'approche psycho-pénale des auteurs d'agressions sexuelles * Comment traiter les délinquants sexuels ? * Observations et réflexions sur la prise en charge de mineurs abuseurs sexuels * La personne handicapée mentale abuseur sexuel * L'abus sexuel au féminin Type de document CRIAVS : Ouvrage Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=121

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Genre	Origine
DOC000000935	D 24 HER	Ouvrage	CRIAVS Bourgogne	Centre de documentation	Disponible
CEN000000021	B 01 CAR	Ouvrage	CRIAVS Centre	Centre de documentation	Disponible
FC000000020	CAR	Ouvrage	CRIAVS Franche Comté	Centre de documentation	Disponible
LR000062	CAR	Ouvrage	CRIAVS Languedoc Roussillon	CRIAVS Montpellier	Disponible
PC000000070	HER	Ouvrage	CRIAVS Poitou-Charentes	Centre de documentation	Exclu du prêt	Documentaire
RA000000636	CAR	Ouvrage	CRIAVS Rhône-Alpes	Centre de documentation	Disponible		Fonds Ciavaldini
RA000000063	CAR	Ouvrage	CRIAVS Rhône-Alpes	Délégation de Lyon	Sorti jusqu'au 01/02/2019
AQU000305	CAR	Ouvrage	ERIOS	Centre de documentation	Disponible

L'Antenne Psychiatrie / Justice : Expérience d'une équipe de soins dans les locaux de la Justice depuis 1988 / Baptiste ORIEZ

Public ISBD Titre : L'Antenne Psychiatrie / Justice : Expérience d'une équipe de soins dans les locaux de la Justice depuis 1988 Type de document : texte imprimé Auteurs : Baptiste ORIEZ, Auteur Editeur : Paris [FRANCE] : Université Paris Descartes Année de publication : 2011 Importance : 50 p. Note générale : Mémoire infirmier. Langues : Français (fre) Catégories : AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE BRACELET ELECTRONIQUE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE HOPITAL PSYCHIATRIQUE HOSPITALISATION D'OFFICE INFIRMIER INJONCTION DE SOINS JUGE D'APPLICATION DES PEINES JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION MEDECIN COORDONNATEUR MEMOIRE OBLIGATION DE SOINS PRISON RETENTION DE SURETE SERVICE MEDICO PSYCHOLOGIQUE REGIONAL SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION SUIVI SOCIO JUDICIAIRE SURVEILLANCE ELECTRONIQUE UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE UNITE HOSPITALIERE SPECIALEMENT AMENAGEE UNITE POUR MALADES DIFFICILES Mots-clés : Administration Pénitentiaire  Auteurs d'Infractions à Caractère Sexuel (AICS)  ARTAAS  Centre de détention  Conseiller d'Insertion et de Probation (CIP)  CMP  Centre Médico Psychologique Régional (CMPR)  Conseiller Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (CPIP)  CRIAVS  Inspection Générale des Affaires Sociales et sanitaires (IGAS)  Maison d'Arrêt  Mémoire  PPSMJ  Personne placée sous main de justice  QICPAAS  SMPR  SPIP  TAT  Thematic Apperception Test (TAT)  UHSA  UMD  Unité de Soins Intensifs Psychiatriques Note de contenu : Sommaire : * 1 - Aspect historique : - Bref historique de la folie - La justice : évolution carcérale et accessibilité aux soins pour tous * 2 - Le dispositif Nancéen des soins pénalement ordonnés aux personnes placées sous main de justice (PPSMJ) : - Quelques mots sur l’équipe travaillant en milieu pénitentiaire - L’Antenne Psychiatrie/Justice : Un dispositif soignant novateur et précurseur au sein de la Justice * 3 – L’Articulation Santé / Justice : - Entre indépendance et interdépendance : • Les juridictions judiciaires • Des soins pénalement ordonnés à l’intervention soignante - Soigner et punir : • Un travail en pluridisciplinarité • Un parallèle entre le milieu pénitentiaire et l’articulation à l’extérieur - Les limites * 4 – Antenne Psychiatrie / Justice et Auteurs d’Infractions à Caractère Sexuel (AICS) : - Le contexte • D’un point de vue historique • Une définition - Spécialité des pratiques de l’Antenne Psychiatrie / Justice - Le CRIAVS - Lorraine Type de document CRIAVS : Mémoire Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=2468 L'Antenne Psychiatrie / Justice : Expérience d'une équipe de soins dans les locaux de la Justice depuis 1988 [texte imprimé] / Baptiste ORIEZ, Auteur . - Paris (FRANCE) : Université Paris Descartes, 2011 . - 50 p. Mémoire infirmier. Langues : Français (fre) Catégories : AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE BRACELET ELECTRONIQUE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE HOPITAL PSYCHIATRIQUE HOSPITALISATION D'OFFICE INFIRMIER INJONCTION DE SOINS JUGE D'APPLICATION DES PEINES JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION MEDECIN COORDONNATEUR MEMOIRE OBLIGATION DE SOINS PRISON RETENTION DE SURETE SERVICE MEDICO PSYCHOLOGIQUE REGIONAL SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION SUIVI SOCIO JUDICIAIRE SURVEILLANCE ELECTRONIQUE UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE UNITE HOSPITALIERE SPECIALEMENT AMENAGEE UNITE POUR MALADES DIFFICILES Mots-clés : Administration Pénitentiaire  Auteurs d'Infractions à Caractère Sexuel (AICS)  ARTAAS  Centre de détention  Conseiller d'Insertion et de Probation (CIP)  CMP  Centre Médico Psychologique Régional (CMPR)  Conseiller Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (CPIP)  CRIAVS  Inspection Générale des Affaires Sociales et sanitaires (IGAS)  Maison d'Arrêt  Mémoire  PPSMJ  Personne placée sous main de justice  QICPAAS  SMPR  SPIP  TAT  Thematic Apperception Test (TAT)  UHSA  UMD  Unité de Soins Intensifs Psychiatriques Note de contenu : Sommaire : * 1 - Aspect historique : - Bref historique de la folie - La justice : évolution carcérale et accessibilité aux soins pour tous * 2 - Le dispositif Nancéen des soins pénalement ordonnés aux personnes placées sous main de justice (PPSMJ) : - Quelques mots sur l’équipe travaillant en milieu pénitentiaire - L’Antenne Psychiatrie/Justice : Un dispositif soignant novateur et précurseur au sein de la Justice * 3 – L’Articulation Santé / Justice : - Entre indépendance et interdépendance : • Les juridictions judiciaires • Des soins pénalement ordonnés à l’intervention soignante - Soigner et punir : • Un travail en pluridisciplinarité • Un parallèle entre le milieu pénitentiaire et l’articulation à l’extérieur - Les limites * 4 – Antenne Psychiatrie / Justice et Auteurs d’Infractions à Caractère Sexuel (AICS) : - Le contexte • D’un point de vue historique • Une définition - Spécialité des pratiques de l’Antenne Psychiatrie / Justice - Le CRIAVS - Lorraine Type de document CRIAVS : Mémoire Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=2468

Exemplaires (3)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Genre	Origine
CER0000005	M ORI	Mémoire	CRIAVS Ile-de-France	Centre de documentation	Exclu du prêt
RA000000835	M ORI	Mémoire	CRIAVS Rhône-Alpes	Centre de documentation	Disponible
AQU000154	M ORI	Mémoire	ERIOS	Centre de documentation	Disponible

Arrêté du 24 janvier 2008 pris pour l'application des articles R. 3711-8 et R. 3711-11 du code de la santé publique relatif aux médecins coordonnateurs / République française  

Public ISBD Titre : Arrêté du 24 janvier 2008 pris pour l'application des articles R. 3711-8 et R. 3711-11 du code de la santé publique relatif aux médecins coordonnateurs Type de document : texte imprimé Auteurs : République française, Auteur Editeur : Paris [FRANCE] : DILA (Direction de l'Information Légale et Administrative) Année de publication : 2008 Note générale : NOR : SJSP0800469A Langues : Français (fre) Catégories : CONSULTATION INJONCTION DE SOINS MEDECIN COORDONNATEUR NOMBRE REMUNERATION SUIVI SOCIO JUDICIAIRE Résumé : Cet arrêté abroge les deux arrêtés du 7 mars 2001 et modifie ainsi le nombre de personnes qu'un médecin coordonnateur peut suivre au cours d'une même année ; il est désormais de 20. Il modifie le montant de l'indemnité forfaitaire perçue par le médecin coordonnateur pour le suivi d'une personne soumise à une injonction de soins dans le cadre d'un suivi socio-judiciaire ; elle est désormais de 700 euros brut par an et par personne suivie.[résumé criavs au jour de la publication au JO] Note de contenu : Sommaire : Article 1 Article 2 Article 3 indemnité forfaitaire Article 4 justificatif annuel Article 5 Article 6 Article 7 Annexe : État justificatif établi par le médecin coordonnateur pour chaque personne suivie soumise à une injonction de soins Type de document CRIAVS : Texte législatif En ligne : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=0AA13A3B344F1CCCE3A04843 [...] Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=4008 Arrêté du 24 janvier 2008 pris pour l'application des articles R. 3711-8 et R. 3711-11 du code de la santé publique relatif aux médecins coordonnateurs [texte imprimé] / République française, Auteur . - Paris (FRANCE) : DILA (Direction de l'Information Légale et Administrative), 2008. NOR : SJSP0800469A Langues : Français (fre) Catégories : CONSULTATION INJONCTION DE SOINS MEDECIN COORDONNATEUR NOMBRE REMUNERATION SUIVI SOCIO JUDICIAIRE Résumé : Cet arrêté abroge les deux arrêtés du 7 mars 2001 et modifie ainsi le nombre de personnes qu'un médecin coordonnateur peut suivre au cours d'une même année ; il est désormais de 20. Il modifie le montant de l'indemnité forfaitaire perçue par le médecin coordonnateur pour le suivi d'une personne soumise à une injonction de soins dans le cadre d'un suivi socio-judiciaire ; elle est désormais de 700 euros brut par an et par personne suivie.[résumé criavs au jour de la publication au JO] Note de contenu : Sommaire : Article 1 Article 2 Article 3 indemnité forfaitaire Article 4 justificatif annuel Article 5 Article 6 Article 7 Annexe : État justificatif établi par le médecin coordonnateur pour chaque personne suivie soumise à une injonction de soins Type de document CRIAVS : Texte législatif En ligne : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=0AA13A3B344F1CCCE3A04843 [...] Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=4008

Assemblée Nationale, N°1811. Rapport sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes majeures placées sous main de justice / MISSION D’INFORMATION SUR L’EXÉCUTION DES DÉCISIONS DE JUSTICE PÉNALE    

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Cahier 5 – Prise en charge des auteurs d’infractions à caractère sexuel (AICS) / MINISTÈRE DE LA JUSTICE ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE

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Chapitre IV. Les sanctions / Florent COCHEZ ; Ivan GUITZ ; Pierre LEMOUSSU in Actualités Sociales Hebdomadaires, N° 2664 (Les numéros juridiques - Juin 2010)

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Circulaire du 1 octobre 1998 relative à la présentation générale des dispositions de la loi n°98-468 du 17 juin 1998 relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles et à la protection des mineurs / République française  

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Circulaire du 2 janvier 2012 relative aux modalités de mise en oeuvre des dispositions des articles 741-1 et D. 545 du code de procédure pénale / République française  

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Circulaire du 26 septembre 2014 de présentation de la loi n°2014-896 du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales / République française  

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Circulaire du 4 janvier 2012 relative à la présentation des dispositions du décret du 28 décembre 2011 relatif à la convocation des personnes sous suivi socio-judiciaire et à l'appel des décisions du tribunal correctionnel pour mineurs / République française  

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Circulaire CRIM n° 2009-11/E3 du 16 octobre 2009 présentant les dispositions pénales relatives au suivi socio-judiciaire des délinquants sexuels / République française  

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Circulaire de la DACG n° 2007-10 du 13 août 2007 relative à la présentation des dispositions de la loi du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs / République française  

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Circulaire de la DACG n° CRIM 210-10/E8 du 19 mai 2010 relative à la présentation des dispositions de la loi n° 2010-242 du 10 mars 2010 tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale / République française  

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Décret n° 2008-1129 du 4 novembre 2008 relatif à la surveillance de sûreté et à la rétention de sûreté  

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Les délinquants sexuels mieux suivis à Perrens / Stéphane MOREALE ; Florent COCHEZ ; Dominique ESPERBEN in 20 minutes.fr, (Vendredi 3 mars 2006)

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Enquête sur les obligations de soins en Seine-Saint-Denis EPS de Ville Evrard / Gabrielle ARENA ; Frédérique MARETTE in L'information psychiatrique, Vol.83 - N°1 (Janvier 2007)

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L'expertise psychiatrique pénale / Michel DAVID

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La généralisation des acquis en traitement chez les délinquants sexuels adultes / Virginie SYLVAIN

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