Chapitre IV. Les sanctions / Florent COCHEZ ; Ivan GUITZ ; Pierre LEMOUSSU in Actualités Sociales Hebdomadaires, N° 2664 (Les numéros juridiques - Juin 2010)

Public ISBD [article]  inActualités Sociales Hebdomadaires > N° 2664 (Les numéros juridiques - Juin 2010) . - pp. 75-109 Titre : Chapitre IV. Les sanctions Type de document : texte imprimé Auteurs : Florent COCHEZ, Auteur ; Ivan GUITZ, Auteur ; Pierre LEMOUSSU, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : pp. 75-109 Langues : Français (fre) Catégories : AGRESSION SEXUELLE AMENAGEMENT DE PEINE AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE BRACELET ELECTRONIQUE DETENU INJONCTION DE SOINS JUGE D'APPLICATION DES PEINES JUSTICE OBLIGATION DE SOINS PEINE PRISON PROFESSION SANCTION SANCTION PENALE SOIN SUIVI SOCIO JUDICIAIRE SURSIS AVEC MISE A L'EPREUVE SURVEILLANCE ELECTRONIQUE Mots-clés : Commission  Rétroactivité  Soin en détention  Surveillance judiciaire Index. décimale : DS.3 Justice pénale Note de contenu : Plan du chapitre : * Section 1 : Les peines - 1. Les auteurs d'infractions sexuelles incarcérés - 2. Les aménagements de peine pour les auteurs d'infractions sexuelles - 3. Les obligations et interdictions dans le cadre d'un sursis avec mise à l'épreuve - 4. Le suivi socio-judiciaire - 5. L'injonction de soins * Section 2 : Fichiers judiciaires et infractions sexuelles - 1. L'inscription au bulletin n° 2 du casier judiciaire - 2. Le fichier judiciaire national automatisé des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes - 3. Le répertoire des données à caractère personnel collectées dans le cadre des procédures judiciaires * Section 3 : Les mesures de sûreté - 1. La surveillance judiciaire - 2. La surveillance et la rétention de sûreté - 3. Le placement sous surveillance électronique mobile Article disponible : ERIOS Type de document CRIAVS : Chapitre Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=18070 [article] Chapitre IV. Les sanctions [texte imprimé] / Florent COCHEZ, Auteur ; Ivan GUITZ, Auteur ; Pierre LEMOUSSU, Auteur . - 2010 . - pp. 75-109. Langues : Français (fre) in Actualités Sociales Hebdomadaires > N° 2664 (Les numéros juridiques - Juin 2010) . - pp. 75-109 Catégories : AGRESSION SEXUELLE AMENAGEMENT DE PEINE AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE BRACELET ELECTRONIQUE DETENU INJONCTION DE SOINS JUGE D'APPLICATION DES PEINES JUSTICE OBLIGATION DE SOINS PEINE PRISON PROFESSION SANCTION SANCTION PENALE SOIN SUIVI SOCIO JUDICIAIRE SURSIS AVEC MISE A L'EPREUVE SURVEILLANCE ELECTRONIQUE Mots-clés : Commission  Rétroactivité  Soin en détention  Surveillance judiciaire Index. décimale : DS.3 Justice pénale Note de contenu : Plan du chapitre : * Section 1 : Les peines - 1. Les auteurs d'infractions sexuelles incarcérés - 2. Les aménagements de peine pour les auteurs d'infractions sexuelles - 3. Les obligations et interdictions dans le cadre d'un sursis avec mise à l'épreuve - 4. Le suivi socio-judiciaire - 5. L'injonction de soins * Section 2 : Fichiers judiciaires et infractions sexuelles - 1. L'inscription au bulletin n° 2 du casier judiciaire - 2. Le fichier judiciaire national automatisé des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes - 3. Le répertoire des données à caractère personnel collectées dans le cadre des procédures judiciaires * Section 3 : Les mesures de sûreté - 1. La surveillance judiciaire - 2. La surveillance et la rétention de sûreté - 3. Le placement sous surveillance électronique mobile Article disponible : ERIOS Type de document CRIAVS : Chapitre Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=18070

Des experts contre la pédophilie : punir et soigner / Yves-Hiram HOESEVOETS in Bulletin d'informations de l'Action Enfance Maltraitée, N° 2 (Novembre 1993)

Public ISBD [article]  inBulletin d'informations de l'Action Enfance Maltraitée > N° 2 (Novembre 1993) . - 3 p. Titre : Des experts contre la pédophilie : punir et soigner Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves-Hiram HOESEVOETS, Auteur Année de publication : 1993 Article en page(s) : 3 p. Langues : Français (fre) Catégories : ENFANT FORMATION PEDOPHILIE PORNOGRAPHIE RECHERCHE SANCTION VICTIME MINEURE Article disponible : CRIAVS RA - Délégation de Lyon Type de document CRIAVS : Article Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=5316 [article] Des experts contre la pédophilie : punir et soigner [texte imprimé] / Yves-Hiram HOESEVOETS, Auteur . - 1993 . - 3 p. Langues : Français (fre) in Bulletin d'informations de l'Action Enfance Maltraitée > N° 2 (Novembre 1993) . - 3 p. Catégories : ENFANT FORMATION PEDOPHILIE PORNOGRAPHIE RECHERCHE SANCTION VICTIME MINEURE Article disponible : CRIAVS RA - Délégation de Lyon Type de document CRIAVS : Article Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=5316

La gestion de la sexualité entre femmes et hommes détenus, à partir de l’étude des prisons de femmes / Myriam JOËL in VST, N° 124 - 2014/4 ([01/12/2014])

Public ISBD [article]  inVST > N° 124 - 2014/4 [01/12/2014] . - pp. 28-34 Titre : La gestion de la sexualité entre femmes et hommes détenus, à partir de l’étude des prisons de femmes Type de document : texte imprimé Auteurs : Myriam JOËL, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : pp. 28-34 Langues : Français (fre) Catégories : DEPENDANCE DETENU FEMME INTERDIT MERE NORME SOCIALE POUVOIR PRISON SANCTION SEXUALITE TRANSGRESSION Mots-clés : Etude  Exhibition  Loi  Processus  Relation dominant dominé Index. décimale : S.6 Sexualité en institution Note de contenu : Plan de l'article : * Un processus de prohibition * Un processus d’invisibilisation * Un processus d’ostentation * Un processus de rationalisation * Conclusion Article disponible : CRIAVS Haute-Normandie/ERIOS Type de document CRIAVS : Article Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=5723 [article] La gestion de la sexualité entre femmes et hommes détenus, à partir de l’étude des prisons de femmes [texte imprimé] / Myriam JOËL, Auteur . - 2014 . - pp. 28-34. Langues : Français (fre) in VST > N° 124 - 2014/4 [01/12/2014] . - pp. 28-34 Catégories : DEPENDANCE DETENU FEMME INTERDIT MERE NORME SOCIALE POUVOIR PRISON SANCTION SEXUALITE TRANSGRESSION Mots-clés : Etude  Exhibition  Loi  Processus  Relation dominant dominé Index. décimale : S.6 Sexualité en institution Note de contenu : Plan de l'article : * Un processus de prohibition * Un processus d’invisibilisation * Un processus d’ostentation * Un processus de rationalisation * Conclusion Article disponible : CRIAVS Haute-Normandie/ERIOS Type de document CRIAVS : Article Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=5723

Guide juridique des femmes victimes de violences / My-Kim YANG-PAYA

Public ISBD Titre : Guide juridique des femmes victimes de violences Type de document : texte imprimé Auteurs : My-Kim YANG-PAYA, Auteur ; Céline MARCOVICI, Auteur Editeur : Paris [FRANCE] : Alma Année de publication : 2016 Importance : 125 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-36279-175-8 Langues : Français (fre) Catégories : AGRESSION SEXUELLE COUR D'ASSISES DEPOT DE PLAINTE HARCELEMENT MORAL JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES SANCTION TRIBUNAL CORRECTIONNEL VICTIME FEMME VIOLENCE Résumé : A-t-on le droit, suite à des violences physiques mais aussi psychologiques, de quitter le domicile familial ? Peut-on obtenir l’incarcération de l’agresseur ? Comment protéger l’enfant d’un père violent vis-à-vis de la mère ? Ce n’est qu’au XXIe siècle qu’a véritablement été prise en compte la nécessité de légiférer pour endiguer les violences physiques, sexuelles ou psychologiques dont les femmes sont victimes dans leur couple, au travail ou dans leur vie quotidienne. C’est dire l’utilité de ce guide juridique : les lois qui ont été votées sont encore souvent ignorées ou mal comprises alors même que le nombre de victimes reste alarmant. Deux avocates répondent ici à toutes les questions que les femmes violentées, leurs proches, l’entourage, les éducateurs, les médecins et les services spécialisés peuvent se poser. Elles indiquent la marche à suivre selon les cas de figure, signalent les principales institutions et associations à qui s’adresser et proposent un lexique pour faciliter le recours aux armes juridiques dont les femmes aujourd’hui disposent pour se défendre au civil comme au pénal. My-Kim Yang-Paya préside l’association Avocats Femmes et Violences créée en 1997 et Céline Marcovici en est la secrétaire générale.[Résumé d'éditeur] Note de contenu : Sommaire : *Partie I : Les violences faîtes aux femmes sont punies par les tribunaux correctionnels et les cours d'assises : pourquoi ? comment ? - Volet 1 : pourquoi porter plainte ? A quelle infraction correspond l'acte de violence dont je suis victime ? - Volet 2 : comment engager les poursuites ? - Volet 3 : quelles protections en attendant le procès ? - Volet 4 : que se passe-t-il concrètement après le dépôt de ma plainte ? - Volet 5 : comment se déroule l'audience devant le tribunal correctionnel ou devant la cour d'assises ? - Volet 6 : quelles sanctions peuvent être encourues par l'auteur des violences ? Quelles réparations pécuniaires pour la victime ? * Partie II : Les moyens d'action devant le juge aux affaires familiales - Volet 1 : quelles protections immédiates mais temporaires pour les femmes mariées et non mariées ? - Volet 2 : quelles protections par le divorce ? - Volet 3 : quelles protections à l'égard des enfants ? * Conclusion Article disponible : CRIAVS Basse-Normandie Type de document CRIAVS : Ouvrage Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=16528 Guide juridique des femmes victimes de violences [texte imprimé] / My-Kim YANG-PAYA, Auteur ; Céline MARCOVICI, Auteur . - Paris (FRANCE) : Alma, 2016 . - 125 p. ISBN : 978-2-36279-175-8 Langues : Français (fre) Catégories : AGRESSION SEXUELLE COUR D'ASSISES DEPOT DE PLAINTE HARCELEMENT MORAL JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES SANCTION TRIBUNAL CORRECTIONNEL VICTIME FEMME VIOLENCE Résumé : A-t-on le droit, suite à des violences physiques mais aussi psychologiques, de quitter le domicile familial ? Peut-on obtenir l’incarcération de l’agresseur ? Comment protéger l’enfant d’un père violent vis-à-vis de la mère ? Ce n’est qu’au XXIe siècle qu’a véritablement été prise en compte la nécessité de légiférer pour endiguer les violences physiques, sexuelles ou psychologiques dont les femmes sont victimes dans leur couple, au travail ou dans leur vie quotidienne. C’est dire l’utilité de ce guide juridique : les lois qui ont été votées sont encore souvent ignorées ou mal comprises alors même que le nombre de victimes reste alarmant. Deux avocates répondent ici à toutes les questions que les femmes violentées, leurs proches, l’entourage, les éducateurs, les médecins et les services spécialisés peuvent se poser. Elles indiquent la marche à suivre selon les cas de figure, signalent les principales institutions et associations à qui s’adresser et proposent un lexique pour faciliter le recours aux armes juridiques dont les femmes aujourd’hui disposent pour se défendre au civil comme au pénal. My-Kim Yang-Paya préside l’association Avocats Femmes et Violences créée en 1997 et Céline Marcovici en est la secrétaire générale.[Résumé d'éditeur] Note de contenu : Sommaire : *Partie I : Les violences faîtes aux femmes sont punies par les tribunaux correctionnels et les cours d'assises : pourquoi ? comment ? - Volet 1 : pourquoi porter plainte ? A quelle infraction correspond l'acte de violence dont je suis victime ? - Volet 2 : comment engager les poursuites ? - Volet 3 : quelles protections en attendant le procès ? - Volet 4 : que se passe-t-il concrètement après le dépôt de ma plainte ? - Volet 5 : comment se déroule l'audience devant le tribunal correctionnel ou devant la cour d'assises ? - Volet 6 : quelles sanctions peuvent être encourues par l'auteur des violences ? Quelles réparations pécuniaires pour la victime ? * Partie II : Les moyens d'action devant le juge aux affaires familiales - Volet 1 : quelles protections immédiates mais temporaires pour les femmes mariées et non mariées ? - Volet 2 : quelles protections par le divorce ? - Volet 3 : quelles protections à l'égard des enfants ? * Conclusion Article disponible : CRIAVS Basse-Normandie Type de document CRIAVS : Ouvrage Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=16528

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Genre	Origine
BN000226	YAN	Ouvrage	CRIAVS Basse-Normandie	Centre de documentation	Exclu du prêt

Lutter contre la pédophilie / CONFERENCE DES EVEQUES DE FRANCE

Public ISBD Titre : Lutter contre la pédophilie : Repères pour les éducateurs Type de document : texte imprimé Auteurs : CONFERENCE DES EVEQUES DE FRANCE, Auteur Mention d'édition : 3e Ed. Editeur : Montrouge [FRANCE] : Bayard Jeunesse Année de publication : 2017 Importance : 72 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-204-09418-4 Note générale : Document publié par la Conférence des évêques de France, sous la responsabilité de la cellule permanente de lutte contre la pédophilie. Editeurs : Bayard Editions ISBN 978-2-227-49126-7 Mame ISBN 978-2-228-92397-7 Les Editions du Cerf ISBN 978-2-204-09418-4 Langues : Français (fre) Catégories : ADOLESCENT AGRESSEUR HOMME AGRESSEUR MAJEUR AGRESSION SEXUELLE AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE DROIT EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS EDUCATEUR SPECIALISE ENFANT NOURRISSON PEDOPHILIE PRATIQUE PROFESSIONNELLE PREVENTION RELIGION REPRESENTANT DU CULTE SANCTION TRAUMATISME VICTIME MINEURE Mots-clés : Conférence  Évêque  France  Réparation Index. décimale : VS.22 Violence sexuelle à l'encontre d'enfant et d'adolescent Résumé : Ces pages sont destinées à tous ceux qui travaillent auprès des enfants et des jeunes. Elles proposent une base de réflexion. Elles offrent des repères et ouvrent des perspectives pour prévenir les cas de pédophilie dont les enfants et les jeunes peuvent être l'objet. Ce document demande à être travaillé en équipe. Le faire connaître largement contribuera à lutter contre la pedophilie. [Résumé d'éditeur] Note de contenu : Sommaire : * Introduction : le bien des enfants et des jeunes * Bien traiter les enfants et les jeunes - Une attention de tous les instants - Des exigences pour les éducateurs * L'inacceptable - Un contexte en évolution - La pédophilie - Les agresseurs - Le poids du silence - De lourdes conséquences pour l'enfant - Des signaux d'alerte * Agir et réagir - Repérer les situations - Quelques principes d'action - Accompagner et reconstruire * Prévenir - Des éducateurs responsables - Des enfants et des jeunes respectés - Des informations claires et concrètes * Communiquer * Conclusion : au service des enfants et des jeunes * Annexes - Déclaration des évêques de France - Déclaration du Conseil permanent (avril 2016) - Adresses et bibliographie Type de document CRIAVS : Ouvrage Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=17363 Lutter contre la pédophilie : Repères pour les éducateurs [texte imprimé] / CONFERENCE DES EVEQUES DE FRANCE, Auteur  . -  3e Ed. . - Montrouge (FRANCE) : Bayard Jeunesse, 2017 . - 72 p. ISBN : 978-2-204-09418-4 Document publié par la Conférence des évêques de France, sous la responsabilité de la cellule permanente de lutte contre la pédophilie. Editeurs : Bayard Editions ISBN 978-2-227-49126-7 Mame ISBN 978-2-228-92397-7 Les Editions du Cerf ISBN 978-2-204-09418-4 Langues : Français (fre) Catégories : ADOLESCENT AGRESSEUR HOMME AGRESSEUR MAJEUR AGRESSION SEXUELLE AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE DROIT EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS EDUCATEUR SPECIALISE ENFANT NOURRISSON PEDOPHILIE PRATIQUE PROFESSIONNELLE PREVENTION RELIGION REPRESENTANT DU CULTE SANCTION TRAUMATISME VICTIME MINEURE Mots-clés : Conférence  Évêque  France  Réparation Index. décimale : VS.22 Violence sexuelle à l'encontre d'enfant et d'adolescent Résumé : Ces pages sont destinées à tous ceux qui travaillent auprès des enfants et des jeunes. Elles proposent une base de réflexion. Elles offrent des repères et ouvrent des perspectives pour prévenir les cas de pédophilie dont les enfants et les jeunes peuvent être l'objet. Ce document demande à être travaillé en équipe. Le faire connaître largement contribuera à lutter contre la pedophilie. [Résumé d'éditeur] Note de contenu : Sommaire : * Introduction : le bien des enfants et des jeunes * Bien traiter les enfants et les jeunes - Une attention de tous les instants - Des exigences pour les éducateurs * L'inacceptable - Un contexte en évolution - La pédophilie - Les agresseurs - Le poids du silence - De lourdes conséquences pour l'enfant - Des signaux d'alerte * Agir et réagir - Repérer les situations - Quelques principes d'action - Accompagner et reconstruire * Prévenir - Des éducateurs responsables - Des enfants et des jeunes respectés - Des informations claires et concrètes * Communiquer * Conclusion : au service des enfants et des jeunes * Annexes - Déclaration des évêques de France - Déclaration du Conseil permanent (avril 2016) - Adresses et bibliographie Type de document CRIAVS : Ouvrage Permalink : https://theseas.reseaudoc.org/index.php?lvl=notice_display&id=17363

Titre précédent

• Lutter contre la pédophilie / CONFERENCE DES EVEQUES DE FRANCE

Exemplaires (2)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Genre	Origine
FC000000547	VS.22	Ouvrage	CRIAVS Franche Comté	Centre de documentation	Disponible
AQU000503	CON	Ouvrage	ERIOS	Centre de documentation	Disponible

Prise en charge individuelle et familiale d'adolescents auteurs de transgressions sexuelles dans la fratrie / Michel GALLEZ in Carnet de notes sur les maltraitances infantiles, N° 5 (Mars 2016)

Permalink

Responsabilité médicale et secret médical / Cyril MANZANERA

Permalink

Les soins pénalement obligés / Xavier LAMEYRE in Santé mentale, N°64 (Janvier 2002)

Permalink

Violences sexuelles chez les mineurs / André CIAVALDINI

Permalink

---

1 (1 - 9 / 9)